Certification Qualiopi : comment réussir l'audit de surveillance et de renouvellement ?
By Certification Qualiopi, Veille & Formation | ICPF
Summary
Topics Covered
- L'audit anticipé ne raccourcit pas votre certificat
- L'auditeur choisit l'échantillon, pas vous
- Sans action de formation, pas de renouvellement
- L'IA peut saboter votre préparation d'audit
Full Transcript
Bonjour à toutes et à tous et bienvenue à ce nouveau webinaire dédié à la préparation, au passage et à la réussite de l'audit de surveillance ainsi que de
renouvellement en tant qu'organisme certifique àopi. Bienvenue à tous. On
certifique àopi. Bienvenue à tous. On
est ensemble pour 1h 1h30 en fonction du volume de questions euh que vous nous poserez et je vous souhaite à tous un bon visionnage.
Avant de d'aller plus loin déjà sur la suite du webinaire, je vous invite à répondre à cette première question, à savoir quelle est la qualité du son et de l'image euh pour que je puisse
ensuite vous présenter les gestes succès de ce webinaire.
Alors, je vois que les retours des fils plutôt positifs de ce que je vois. Donc,
merci merci à vous pour ces retours.
Donc je vois OK du côté de Patricia, Sabine, Céline, merci à vous. Donc on va pouvoir passer à la suite.
Alors quatre gestes succès comme je le disais qui vont permettre de vous assurer une expérience optimale. Donc
premier geste, couper votre téléphone en tout cas minimal le mettre en mode silencieux pour éviter d'être perturbé par les sonneries ou les notifications.
Deuxème geste va de pair avec le suivant d'ailleurs, c'est l'utilisation de deux onglets que vous avez à votre disposition. Donc premier onglet, c'est
disposition. Donc premier onglet, c'est celui que vous utilisez déjà actuellement, donc celui du chat pour répondre à nos questions aussi, interagir entre vous. Et deuxième
onglet, c'est celui euh donc des des questions. Donc comme son nom l'indique,
questions. Donc comme son nom l'indique, utilisez-le pour nous faire parvenir vos interrogations par rapport à la thématique du jour qui est donc la surveillance et le renouvellement. Et
euh donc pour terminer donc 4e geste, celui du focus à avoir sur la voie des intervenants mais aussi sur le support présentation. Support que vous euh
présentation. Support que vous euh retrouverez d'ailleurs euh en en PDF. J'allais parler du replay, donc
PDF. J'allais parler du replay, donc replay de la diffusion et support PDF euh pour retrouver l'ensemble de les des liens, des slides à la suite du webinaire.
Alors, je suis présent aujourd'hui avec Gladis. Gladis, je te laisse te
Gladis. Gladis, je te laisse te présenter.
Alors, bonjour, enchanté. Gladis Nebo,
référente direction technique au sein d'ICPF. Je suis au sein de la structure
d'ICPF. Je suis au sein de la structure depuis octobre 2023, donc j'ai une activité de d'audit et plus de qualité en interne.
Merci Gladis et pour ma part Thomas Talbi. Je suis responsable marketing et
Talbi. Je suis responsable marketing et communication depuis plus de 4 ans chez CPF. Donc aujourd'hui, votre animateur
CPF. Donc aujourd'hui, votre animateur pour ce webinaire. Donc l'objectif est que je vous donne la parole euh sur les questions que vous allez vous poser par rapport à la préparation, à la réussite de l'audit. Et euh donc j'accueille
de l'audit. Et euh donc j'accueille Gladis pour qu'elle nous apporte ses lumières en qualité d'auditrice et dans sa dans la place qu'elle occupe au sein
de la direction technique de ICPF.
Donc webinaire qui va se diviser en cinq parties. Première partie dédiée à la
parties. Première partie dédiée à la présentation de ICPF notamment pour les organismes qui nous connaissent pas qu'on accueille aujourd'hui pour découvrir cette thématique. Deuxième
partie, celle de l'après Cayopi. Quelles
sont les opportunités ? Quelle est la vision à avoir une fois le certificat obtenu ? 3è partie sur la surveillance
obtenu ? 3è partie sur la surveillance et le renouvellement donc qui va occuper le le cœur des échanges. 4è point sur les indicateur euh
je vois en effet oui les cheveux ont beaucoup poussé en effet. Tout à fait.
C'était il y a plus de 1 an et demi. Euh
je je le remarque à chaque fois. Euh et
je pense que ça saute aux yeux de tout le monde. 4e point donc sur les
le monde. 4e point donc sur les indicateurs qui ont évolué sur la 9e version du référentiel et enfin 5e et
dernier point sur les questions et les réponses puisqu'on l'objectif est pour interagir que vous puissiez nous remonter vos préoccupations, vos interrogations. Et
donc c'est parti.
sera en place notamment pour traiter les questions qui n'auraient pas pu l'être plus tôt puisque dans le cadre de ce webinaire, on va traiter vos questions au fur et à mesure. Donc posez-les dès que vous avez une interrogation et on
fera en sorte de vous apporter une réponse précise dès que possible.
Pour nous permettre d'ailleurs de prioriser les questions, vous avez la possibilité de voter pour les questions qui vous semblent enfin qui vous intéressent le plus. donc dans l'onglet question et de notre côté une fois qu'on
verra le tri par vote, on on pourra vous apporter une réponse dans cet ordre-là.
Alors première partie euh où en sommes-nous aujourd'hui euh avec ICPF ?
Donc ICPF, organisme certificateur Caliopi euh également sur d'autres euh offres de certification. Calupi, c'est
ce qui nous intéresse le plus aujourd'hui. Donc différenciation de
aujourd'hui. Donc différenciation de ICPF qui est sur cinq axes. L'axe de la facilitation avec la plateforme Noé qui est aujourd'hui dans sa 4e version et
que vous utilisez au quotidien pour effectuer vos démarches, pour demander des dates d'audit, pour consulter l'état de certification, pour traiter un
dossier, préparer votre enfin l'audit avec notamment l'option élaboration, récupérer le certificat. Donc tout un ensemble d'actions qu'on vous facilite au travers de cet outil. Deuxème point,
c'est la compétence technique. Donc on
ICPF existe depuis 1995. Donc c'est 30 ans d'expérience, d'expertise même au service de la qualité de la formation.
3è point, c'est la proximité territoriale. Donc avec ce cette flotte
territoriale. Donc avec ce cette flotte de 21 auditeurs salariés et 110 auditeurs sous-traitants qui permettent, on a une une coquille d'ailleurs à corriger sur le support, on n'est pas à
180 mais 110 sous-traitants.
Euh donc équipe qui permet d'intervenir avec des propositions de date proche euh sur vos besoins en terme de passage d'audit. Et enfin donc les deux derniers
d'audit. Et enfin donc les deux derniers points, le service client euh accessible depuis la plateforme Noé et depuis le site internet. Et enfin le réseau,
site internet. Et enfin le réseau, réseau dont vous faites partie euh et que vous pouvez avoir la possibilité de d'utiliser dans le cas d'événement. Donc
aujourd'hui, c'est un exemple. vous
pouvez interagir euh faire grandir votre réseau, également le faire dans les cadres d'événements euh en présentiel qu'on organise comme les ICPF networking.
Alors, au-delà de ces différents axes de différenciation et au travers de l'offre de certification proposée par ICPF, vous avez ces repères donc de l'escalier
de la qualité qui vous permettent de savoir où vous en êtes aujourd'hui en formation et aussi de vous projeter dans une évolution proche. Donc le point de
départ aujourd'hui lorsqu'on est actif en formation dans le secteur de la formation professionnelle en tout cas donc c'est les rechaussé c'est de vouloir le statut le statut d'organisme le statut de professionnel de la
formation ensuite la première marche c'est l'obtention du NDA donc un numéro qui s'obtient auprès de la DRIs de votre région ou la Driet si vous êtes basé en
Île-de-Fance. Une fois que ce numéro est
Île-de-Fance. Une fois que ce numéro est obtenu, donc vous êtes reconnu en tant qu'organisme de formation professionnelle par l'État, par le ministère du travail et vous pouvez
ensuite euh obtenir la certification de Caliopi. Donc certification qui euh dans
Caliopi. Donc certification qui euh dans la majorité des cas va être demandée et obtenu pour faire reconnaître la qualité d'une activité de formation, aussi
l'accès au financement.
3è marche va être celle du CPF.
CPF qui peut être accessible dans certains cas avec la certification Cillopol et dans d'autres cas avec des démarches complémentaires comme euh
développer une offre certifiante auprès de France Compéten ou alors d'aller chercher une habilitation auprès d'un d'un organisme qui aurait déjà fait la
démarche de son offre sur le CPF.
Ensuite donc deux marches complémentaires qui sont plutôt présentes pour euh diversifier votre activité.
4e marche, c'est vous diversifiez, vous différencier, pardon, en tant que personne physique au travers de la certification ICPF Pro donc qui est présente sur le marché depuis 30 ans.
Donc c'est comme ça que ICPF a été créé pour permettre à des intervenants, à des formateurs, des consultants de faire reconnaître la qualité de leurs interventions auprès de grandes
entreprises. Et 5e marche, la dernière,
entreprises. Et 5e marche, la dernière, c'est celle de la certification ISO 21001 ou euh 9001. et qui permet à des
organisations, des grandes écoles euh universités ou même des organismes de formation d'aller euh mettre en place un système de management de la qualité et saisir des opportunités à
l'internationale puisque l'ISO est reconnu dans le monde entier.
Alors justement par rapport à cette et la qualité, avant de passer la parole à à Gladis sur le sujet de de la surveillance du renouvellement, je vais
vous partager un premier sondage. Alors,
il vous a déjà été partagé. Vous invite
à y répondre. Euh donc sur l'escalier de la qualité, sur quelle marche êtes-vous ? Je vous partage le sondage et je vais
? Je vous partage le sondage et je vais pouvoir identifier les réponses au fur et à mesure.
C'est important pour nous de pouvoir collecter ces réponses afin de voir à qui nous avons à faire aujourd'hui et d'adapter éventuellement les informations.
Alors en terme de réponse, je te je te les partage Gladis puisque tu n'as pas l'écran sous les yeux.
Euh en présence à 64 % d'organismes certifiés Caliopie déjà.
Euh 29 % euh qui sont sur la marche du CPF, donc sur la 3e marche, euh 5 % qui sont sur la marche de la certification pro, donc de personnes physiques et
ensuite 2 % d'organismes qui en sont à à l'étape de l'obtention du NDA et qui je pense cherchent à prendre de l'avance sur la réflexion et voir comment cela va
se passer par la suite.
Alors, je reçois plusieurs questions d'ailleurs dans ce sens.
Je vais prendre une question un peu un peu au hasard. C'est celle qui me tombe la première sous les yeux. Une question
de Sophie euh qui demande "Au-delà de la convention de formation, alors elle vient de disparaître, au-delà de la convention de formation, que dois-je demander à mes sous-traitants
NDA, Cayopi autre ?"
Alors, je ne sais pas dans quel contexte cette question vient se poser, mais c'est moi je répond dans le contexte caliopti du coup où pour la partie
sous-traitance, l'unique obligation que vous avez en tant que donneur d'ordre est de respecter le référentiel et de faire respecter le référentiel et vérifier que vos sous-traitants respectent le référentiel. Euh on n' pas
d'autres obligations type euh avoir la certification et obtenir la certification des sous-traitants ou euh avoir euh le NDA, ça c'est des la partie plus réglementaire qui concerne pas le
spectre de Caliopie.
Une une autre question avant qu'on passe à la suite parce que je je pense que plusieurs personnes se la posent. Les
audits sont-ils toujours effectués sur la V9 du RNQ en 2 janvier 2024 ? Alors à
ce jour, oui, on est toujours sur euh la version 9 du guide de lecture.
Attention, pas du RNQ, le RNQ, on est toujours à la version une. Euh on est effectivement sur la version 9 du guide de lecture euh jusque à la sortie euh prochaine du de la version 10 qui est
toujours en attente.
Alors, et qu'est-ce que tu entends ?
parce que du coup moi je je découvre un peu avec surprise quelle est la différence entre RNQ et guide de lecture.
Alors le RNQ en fait un guide de lecture c'est euh là où on a l'ensemble des indicateurs. C'est en fait c'est ce
indicateurs. C'est en fait c'est ce qu'on appelle communément RNQ.
H mais par contre le référentiel c'est euh c'est les bases on va dire de du référentiel qualité lié à Caliopie. Et
nous par contre sur l'évaluation des indicateurs, on se base sur le guide de lecture où on a l'ensemble de la description des indicateurs, des attendus et des obligations spécifique.
OK. Donc quand on parle en fait de guide de lecture, c'est euh c'est c'est ce que vous regardez vous.
C'est ça. En fait, c'est un abus de langage de dire RNQ, mais c'est sur on se base sur ça pour les sociétés.
OK, c'est noté.
On va passer à la partie 2 notamment sur l'après Caliopie, vision et opportunité.
Alors cette cette partie du du parcours certification qui qui est commune à tous les organismes, elle débute à partir de l'obtention du certificat. Et donc
lorsqu'on entre dans ce cycle de certification, Gladis, comment ça se passe en terme de de date ? Est-ce que
une fois qu'on obtient le certificat, qu'est-ce qu'est-ce qui vient ?
Euh alors le lors de l'obtention du certificat, on se base sur la date d'obtention et pas la date d'audit. Attention sur la date d'obtention euh du certificat. 14 à
22 mois après cette obtention, l'organisme doit réaliser son audit de surveillance et ensuite euh 36 mois après euh la la date de certification,
l'organisme doit avoir renouvelé son sa certification.
Et là, on le voit en terme de en terme de volume. Euh ICPF, on est à plus de
de volume. Euh ICPF, on est à plus de 5000 audits de surveillance réalisée, plus de 3000 pour le renouvellement. Euh
et donc en à l'approche de cette vague de revisonnement qui va arriver euh à partir d'octobre de cette année, on va s'attendre à ce que la l'équilibre soit
davantage euh posé. Et pour vous, en tant que que certifié avec ICPF, l'audit de renouvellement ainsi que l'audit de surveillance sont financés par le pass
annuel donc qui a été activé au passage de à l'engagement dans le cycle de certification. Donc on reviendra sur le
certification. Donc on reviendra sur le détail après sur l'aspect euh coût euh et notamment je peux vous donner déjà un peu plus euh d'aperçus sur le
fonctionnement de de son de de ce pass.
Donc avec ICPF euh vous avez une première euh somme à régler qui correspond à au passage de l'audit initial. Donc ça c'est la première
initial. Donc ça c'est la première année. Donc on le voit euh sur la partie
année. Donc on le voit euh sur la partie de gauche. Donc là c'est encore en cycle
de gauche. Donc là c'est encore en cycle 1. Une fois le certificat obtenu, la
1. Une fois le certificat obtenu, la prochaine facture qui suivra celle du passe 1 euh qui va arriver à la au premier anniversaire du certificat Kayopi.
Ensuite vous passez l'audit de surveillance. Donc cette première
surveillance. Donc cette première facture de passe permet de financer l'audit de surveillance et après le passage de l'audit de surveillance une deuxième facture de passe intervient.
cette fois-ci pour financer l'audit de renouvellement. Et donc au-delà des
renouvellement. Et donc au-delà des frais de déplacement de l'auditeur ou éventuell options que vous viendrez ajouter sur euh le passage de l'audit, le la somme est prise en charge par ce
fonctionnement. Donc pour vous, en fait,
fonctionnement. Donc pour vous, en fait, la première année, vous avez euh la dépense de l'audit initial et après chaque année, vous dépensez la même somme pour assurer le maintien de la
certification Copi. Ce qui peut changer
certification Copi. Ce qui peut changer par contre, ça va être des éventuels statuts de nouveaux entrants qui vont être constatés à l'initial, qui vont avoir un impact sur la durée de l'audit
à la surveillance. Et un élément qui peut aussi impacter les la le pass et donc la durée de l'audit, ça va être vos évolutions de volume d'activité. Donc
soit des nouveaux sites que vous allez ajouter ou enlever même, c'est possible, ça peut aller dans les deux sens. Soit
un chiffre d'affaires qui va augmenter ou baisser ou soit des catégories d'action que vous allez intégrer ou enlever du périmètre de certification.
Donc ces trois paramètres-là vont faire évoluer la durée de l'audit et donc avoir un impact sur euh cette cette ce passe. Et donc grâce à ce système, vous
passe. Et donc grâce à ce système, vous assurez que tous les ans euh le montant qui est investi en Caliopie corresponde réellement au volume d'activité euh sans
que vous ayez à avoir des dépenses différentes d'une année à une autre.
Alors, une fois que vous entrez donc dans le le cycle de certification, après passage de l'audit initial, il y a donc avoir à garder en tête la date
d'obtention du certificat puisqu'elles vont conditionner le passage et la planification des audits. Donc en tant que certifié Caliopie, gladis, comment faire pour se repérer entre planification, réalisation d'audit euh
entre la surveillance et le renouvellement ?
Alors, l'organisme de formation à partir du 8e mois de certification peut faire la demande sur son espace Noé pour planifier l'audit de surveillance.
L'audit de surveillance peut être réalisé, comme précis tout à l'heure, à partir du 14e mois jusqu'au 22e mois.
Je vais passer. Voilà, c'est bon.
Oui. Euh donc si l'organisme ne réalise pas son audit de surveillance avant le 22e après pardon le le 22e mois, une suspension est réalisée. Une suspension
de 3 mois avant retrait définitif de la certification. Donc le but c'est pour
certification. Donc le but c'est pour éviter la suspension de la certification. Donc ce soit au niveau
certification. Donc ce soit au niveau d'accès au financement ou même de la qualité que vous renvoyez en tant qu'organisme de formation. Euh pensez
bien à réaliser l'audit avant le 22e mois de certification.
Et pour le renouvellement, euh là on n' pas de différents délais pour la partie suspension. Euh l'audit peut être
suspension. Euh l'audit peut être réalisé entre le 25e et 36e mois.
On recommande de le faire à minima un mois avant pour avoir le temps de traiter les nonconformités pour que nous en tant qu'organiste certificateur, on puisse faire la revue pour vérifier la
conformité du dossier et euh et renouveler la certification avant la date d'échange du 36e mois.
C'est vrai qu'en tant que qu'organisme certifié, le le plus confortable, ça va être de d'assurer la planification et la réalisation de l'audit. Là, je pars du
renouvellement le le plus tôt possible.
Euh ce qui peut y avoir cette cette idée reçue que plus on va réaliser tard l'audit de renouvellement et plus euh le certificat va étendre sa validité, mais il va pas y avoir d'impact. Un
certificat Calopi, c'est valable maximum 3 ans euh et donc la date de passage de l'audit va pas impacter. Ça pourra même plutôt vous mettre en situation de euh
d'urgence de de vouloir passer l'audit au dernier moment. Oui, effectivement,
il faut vraiment le garder en tête que même si je réalise mon audit de renouvellement 6 mois avant la date, euh la certification, la date de renouvellement sera euh le lendemain la
date d'échéance du certificat actuel. On
va pas renouveler euh 6 mois avant. Vous
n'avez pas perdre 6 mois de de certification. Les les délais sont
certification. Les les délais sont réglementaires. Dans tous les cas, un
réglementaires. Dans tous les cas, un certificat dure 36 mois que vous passiez l'audit 6 mois avant ou un mois avant la date d'échéance.
Alors, vous avez un nouveau sondage qui vous a été partagé dans les fonctionnalités du webinaire à savoir quel est le prochain audit à passer pour vous. Pour l'instant, en majorité, il
vous. Pour l'instant, en majorité, il s'agit de l'audit de surveillance, donc à hauteur de 64 %. Je vous invite à à répondre au sondage et en parallèle, on va pouvoir traiter quelques questions,
notamment celle euh de Karen qui demande euh donc la la durée de l'audit de surveillance est de 05 jours. Deux
questions, comment traiter l'ensemble des indicateurs ? Et pouvons-nous
des indicateurs ? Et pouvons-nous choisir le client exemple pour démontrer les questions de sur le déroulement euh de la formation en parlant de de preuve ?
Alors très bonne question euh sur la partie audit indicateur évalué sur 05 jours. Donc si l'organisme n'était pas
jours. Donc si l'organisme n'était pas nouvel entrant à l'audit initial, euh on va pas auditer l'ensemble des indicateurs. Ça on va y repasser juste
indicateurs. Ça on va y repasser juste après. Il me semble qu'on a une slide
après. Il me semble qu'on a une slide exprès avec les indicateurs. Donc ça on va en reparler juste après. Et la
seconde question c'était sur l'échantillonnage. Euh alors
l'échantillonnage. Euh alors l'échantillonnage c'est l'auditeur qui le détermine en réunion d'ouverture.
C'est-à-dire, ce n'est pas à vous de choisir un témoin, on va dire un dossier témoin. L'auditeur va déterminer son
témoin. L'auditeur va déterminer son échantillonnage en réunion d'ouverture en fonction de votre activité. si vous
faites de la formation directe, de la sous-traitance, du distantiel, du présentiel, s'il y a différentes euh catégories d'action, s'il y a différentes financements. Donc ça c'est
différentes financements. Donc ça c'est l'auditeur qui va déterminiser son échantillonnage lors de la réunion d'ouverture.
Alors, je vois une question concernant l'accès au sondage. Euh, il peut se faire de deux manières différentes. Euh
donc, vous avez un onglet sondage en bas à droite de l'écran. D'ailleurs, il
devrait y avoir une pastie qui est apparue, une notification pour une pastie rouge pour vous indiquer euh qu'il y a une une action à traiter. Et
si vous n'avez pas ce raccourci, c'est que euh vous devez peut-être cliquer sur le raccourci apps et dans ce raccourci, vous avez l'accès au sondage. Ah, je
vois que vous l'avez euh trouvé. Euh
donc par pour la suite, on va faire le lien avec euh les options possibles pour traiter des situations notamment d'urgence. ce qu'on là vous a présenté
d'urgence. ce qu'on là vous a présenté le le calendrier de l'organisme certifié, à quelle date il peut commencer à planifier l'audit et à quelle date il peut commencer à réaliser
l'audit. Donc pour rappel, les demandes
l'audit. Donc pour rappel, les demandes s'effectuent sur la plateforme Noé. On
va rentrer dans le détail un peu plus tard dans le webinaire. Euh et si euh dans certains cas euh vous êtes concernés par des situations d'urgence, hein, ça peut être possible parce que enfin je rentrerai pas dans le détail,
chacun a ses euh a ses raisons, mais il arrive que la date ne soit pas planifiée dans les temps. Si cela arrive, euh on a euh développé plusieurs options qui vous
permettent de traiter ces cas-là.
Première option, c'est la planification weekend qui va vous permettre de pouvoir réaliser un audit de CADIOPI en dehors des jours ouvrés à savoir le samedi ou le dimanche. C'est possible pour des
le dimanche. C'est possible pour des personnes qui n'auraient pas pu organiser leur planning autrement et qui préféraient se concentrer à 100 % sur l'activité de formation et dédier
l'audit en dehors de la semaine. Deuxème
solution possible, ça va être la planification urgente. dans la mesure où
planification urgente. dans la mesure où vous avez besoin d'une date d'audit à moins de 3 semaines de la date à laquelle vous l'avez demandé. Donc si
par exemple vous souhaitez absolument passer un certificat la semaine prochaine, c'est possible mais de notre côté ça nous demande une réactivité supplémentaire et voire même d'effectuer
des changements dans les plannings déjà validés pour vous assurer cette date que vous demandez. Une offre en plus euh va
vous demandez. Une offre en plus euh va être le le l'audit initial en cas de dépassement de la date de d'audit à
réaliser. Donc si dans certains cas vous
réaliser. Donc si dans certains cas vous n'avez pas réalisé l'audit de surveillance ou de renouvellement après la date réglementaire, ICPF peut vous reproposer de passer un audit initial à
moindre coût donc à moins 50 % pour vous réengager dans un dans une cycle dans un cycle de certification euh et assurer la validé du certificat.
Autre point, vous avez l'assurance report. Donc là, on n'est pas dans un
report. Donc là, on n'est pas dans un cas d'urgence, mais c'est plutôt si on souhaite pouvoir replanifier un audit sans frais. Donc c'est comme quand on
sans frais. Donc c'est comme quand on prend un billet de train ou un billet d'avion et qu'on prend l'option pour bénéficier de de la de la replanification de du départ. Euh et ce
qu'on retrouve au centre, donc ce sont des passes passenity, pass group qui permettent d'avoir accès à l'ensemble de ces offres. Alors, sauf l'audit initial
ces offres. Alors, sauf l'audit initial puisque là il s'agit de d'un nouveau d'un nouveau cycle mais donc des offres qui vous permettent de pouvoir être plus flexible sur les les offres que vous
souhaitez et aussi bénéficier d'une d'un service complémentaire avec ICPF, notamment auprès de chefs auditeurs.
Donc c'est auprès d'eux que ICPF réalise la revue des audits pour émettre les certificats et aussi auprès des chargés de planning. Donc c'est auprès de ces
de planning. Donc c'est auprès de ces personnes que euh la gestion des plannings auditeurs sont gérés. Donc là
ICPF pourra vous mettre à disposition des interlocuteur dédiés pour euh avoir des échanges.
Alors concernant euh la planification de ces audits, euh on retrouve les mêmes indicateurs de réussite auprès d'ICPF.
Donc c'est des surtout des audits qui permettent d'assurer le maintien de la validité validité du certificat et sur lequel on a un taux de réussite aujourd'hui et à savoir que les
organismes qui vont ne vont pas franchir ce ce 1 % ceux qui décident finalement d'arrêter la certification après même avoir réalisé l'audit.
Alors Gladis, je te propose de prendre quelques quelques questions avant de passer à la partie suivante. Il y aura peut-être peut-être un peu de rédit du coup sur les éléments qu'on va voir
après. Je vais les trier en ordre de
après. Je vais les trier en ordre de priorité. Euh donc la question de
priorité. Euh donc la question de Aurélie qui a obtenu 7 votes demande quels indicateurs à préparer quand on est sous-traitant.
Alors, les indicateurs à préparer en sous-traitance, euh je veux pas pouvoir les les citer de tête comme ça, euh vous avez dans un tableau, on vous partagera
le lien juste après, les indicateurs applicables ou non lorsque l'organisme est en sous-traitance, pardon. Donc,
déjà sur la partie sur le critère 1 sur la communication des informations au public, euh ce n'est pas à vous de vous en charger en tant que sous-traitant, mais c'est au donneur d'ordre. Euh
certains indicateurs ont des obligations spécifiques où l'indicateur est applicable partiellement ou non applicable en fonction de l'activité que vous avez en tant que sous-traitant sur
votre contrat. Ça vous le retrouvez déjà
votre contrat. Ça vous le retrouvez déjà dans votre guide de lecture avec les vous avez des encarts sous euh sous certains indicateurs et nous on l'a récapitulé dans un dans un tableau pour faire une traçabilité de qu'est-ce qui
est applicable, pas applicable ou applicable en fonction de votre activité.
Alors, je vois qu'on a plusieurs questions sur le sujet de la sous-traitance. Je pense qu'on va
sous-traitance. Je pense qu'on va revenir sur le sujet après lorsqu'il y aura la slide qui sera dédiée pour avoir les indicateurs sous les yeux.
Euh, je j'en pose quand même une autre avant qu'on passe à la partie suivante.
Question posée par Jean-Michel.
Est-il vrai que tous les supports de formation doivent aujourd'hui être numériques pour l'accessibilité handicap ?
Alors euh en là je passe je parle toujours sur le référentiel Copsi. Il
n'y a aucune obligation le guide de lecture ne donne aucune obligation de numérisation des supports pour l'accessibilité en situation de handicap. On a des obligations sur
handicap. On a des obligations sur certains indicateurs pour adapter pour la les personnes en situation de handicap mais on a aucune obligation de les supports doivent être
numérisés pour l'accessibilité.
Et de mon côté, je réponds à une question de Pierre. Alors peut-être que Gladis, tu vas compléter par la suite.
Pierre demande "Si aucune action de formation n'a été réalisée, l'audit de surveillance reste-t-il nécessaire ?"
Euh oui, l'audit est nécessaire, mais il faudrait plutôt prendre euh la question dans l'autre sens. C'est-à-dire que vous devez réaliser une action pour pouvoir réaliser l'audit. Et donc si euh
réaliser l'audit. Et donc si euh l'action n'a pas été réalisée, ça peut être problématique pour vous euh si après vous êtes amené à à ne pas avoir d'action à présenter en audit puisqu'on pourra pas le le faire. Point de vue
auditeur.
Alors je veux bien compléter du coup euh pour là on parle vraiment de l'audit de surveillance he pas de l'audit initial où là il y a des modalités effectivement d'obligation d'avoir réalisé un une
action de formation. Pour le l'audit de surveillance, le vous avez un document qui s'appelle questionréponse qui sur lequel on se base. Et de moi c'est le
point 5.5 de ce document qui indique que s'il y a pas eu d'action depuis l'audit initial, euh on se base sur les process pour l'audit de surveillance. Par
contre, attention, pour l'audit de renouvellement, une action devrait être réalisée pour qu'on puisse maintenir la certification. Donc c'est-à-dire que
certification. Donc c'est-à-dire que vous avez fait des actions pour l'audit initial. Entre l'initial et la
initial. Entre l'initial et la surveillance, vous n'avez pas eu l'occasion de réaliser des actions. On
peut réaliser l'audit sur vos process.
Par contre, pour l'audit de renuellement, une action sur l'ensemble du cycle euh devra être réalisée.
Donc voilà pourquoi je ne suis pas auditeur. Prochaine fois que je vois une
auditeur. Prochaine fois que je vois une question technique relative à l'audit mais Exactement, exactement. Je je
retiendrai bien ce point.
Euh donc point 5.5 de la FAQ en tout cas je vous pouvez retrouver la donc on l'appelle la FAQ mais il s'appelle question réponse directement sur votre espace Noé dans le dans le point d'interrogation vous avez tous les
documents donc le guide de lecture et la FAQ euh comme ça ça peut compléter aussi si vous avez des questions techniques.
Alors passons sur la partie 3 du webinaire à savoir la surveillance et le renouvoulement. Comment ça se passe côté
renouvoulement. Comment ça se passe côté organisme certifié ? et bien en trois
organisme certifié ? et bien en trois étapes. La première étape pour vous euh
étapes. La première étape pour vous euh va-être de vous rendre sur votre plateforme Noé. Une fois connecté, vous
plateforme Noé. Une fois connecté, vous allez identifier euh une notification, un un bloc he qu'on va voir concrètement juste après, qui va vous proposer
d'assurer la planification. Donc ce bloc euh va apparaître en fonction de la date de certificat et donc être accessible une fois que vous aurez la possibilité de le faire. Ça va vous renvoyer en cliquant dessus sur un formulaire à
compléter. Ce formulaire va vous
compléter. Ce formulaire va vous demander de remplir des informations relatives à l'activité de l'organisme qui permet de calculer finalement la durée de l'audit. Vous recevez donc en
deuxième temps après la demande la proposition donc avec ou sans frais en fonction des modalités de réalisation de l'audit. Et troisème point vous allez
l'audit. Et troisème point vous allez pouvoir réaliser l'audit. Il y a une une étape zéro notamment pour des organismes certifiques qui seraient présents au
chez un autre organisme certificateur, ce qu'on appelle le transfert de certification. Et donc si c'est votre
certification. Et donc si c'est votre cas que vous souhaitez rejoindre ICPF, c'est possible au travers de la plateforme Noé. Donc pour cela, vous
plateforme Noé. Donc pour cela, vous allez devoir effectuer une demande de transfert depuis Noé au préalable afin de pouvoir rejoindre ICPF en tant qu'organisme certifié puis de suivre ce
parcours euh de demande à savoir la demande sur Noé. l'acceptation de la proposition puis la réussite de l'audit.
Alors, dans le détail sur euh l'accès à ce formulaire de demande, euh voilà à quoi il ressemble. Donc ça, on parle de l'accès à la notification.
Vous cliquez dessus, donc en haut à gauche, pour accéder ensuite au formulaire. Et ce formulaire est euh à
formulaire. Et ce formulaire est euh à compléter avec des des des coches à sélectionner et qui vont permettre de renseigner CPF sur euh le fonctionnement
de votre activité.
Une fois euh que ces éléments sont complétés, vous allez euh être basculé sur une étape en plus, celle de la demande de la date d'audit. Donc là,
vous allez nous renseigner une plage euh enfin plusieurs jours si euh vous êtes disponible sur une semaine, voire deux.
ou alors un jour précis et ajouter dans la section correspondante le commentaire euh éventuellement une précision euh que vous n'êtes pas disponible sur un jour donné si vous avez sélectionné une
semaine complète. Une fois la date
semaine complète. Une fois la date sélectionnée, vous allez avoir plusieurs options à sélectionner si vous le souhaitez, notamment l'assurance report, on l'a vu tout à l'heure, l'option
élaboration pour avoir un espace dans lequel vos éléments de preuve et assurer la préparation du dispositif à présenter en audit
également le choix d'un pass si vous le souhaitez. Pass sérénity si votre
souhaitez. Pass sérénity si votre organisme enfin si vous avez un seul NDA ou alors un pass groupe sur lequel vous
avez la possibilité de pouvoir piloter avec un organisme enfin même plusieurs organismes donc plusieurs NDA une même certification enfin la certification
qu'upli de plusieurs organismes. Par
exemple, chez nous, nous avons Wall Street English donc qui a plus de de 40 centres de formation. Et donc, ils ont la possibilité avec un pass groupe, une
personne chez Wall Street English qui va piloter toute la certification Copi de l'ensemble des centres. Donc, d'avoir
une vue sur les actions réalisées, la planification, la réalisation d'audit et le traitement de non conformité.
Attention, tu parles de centre mais c'est bien des organismes qui ont différents NDA.
Tout à fait. Passenity, c'est pour un organisme qui a un seul NDA. Pass
groupe, c'est pour euh un groupe qui a plusieurs numéros de déclaration d'activité.
Exactement.
Je sais pas si c'est plus clair pour les persones.
Et donc une fois que vous avez sélectionné la date de l'audit, compléter les informations relatives à l'organisme ainsi que les options si vous en souhaitez.
La demande est à envoyer.
Vous recevez par la suite une proposition et donc dans cette proposition euh il peut y avoir un coût associé si il y a des frais de déplacement de l'auditeur et dans
certains cas en cas d'audit notamment de surveillance à distance, pas de frais à régler et donc vous pouvez passer à la signature de contrat et au démarrage de la préparation.
Cette préparation, elle se fait notamment au travers de l'option élaboration. si vous l'avez sélectionné
élaboration. si vous l'avez sélectionné et donc elle correspond à un espace documentaire sur lequel vous pouvez ajouter les éléments de preuve et un espace texte sur lequel vous pouvez
assurer une description de ce que vous voulez présenter à l'auditeur.
Donc ces éléments, vous allez les présenter à l'auditeur le jour J. Et
donc en utilisant cet espace, ça va être un gain de temps pour vous euh puisque vous allez pouvoir retrouver plus facilement vos documents et même avoir
la possibilité de partager cet espace à d'autres membres de votre équipe. Euh et
euh c'est notamment le cas dans des équipes où il y a des dizaines de personnes qui peuvent assurer la préparation de l'audit où là chacun va avoir un critère ou indicateurs à
préparer.
Donc une fois cette préparation réalisée, l'audit arrive et donc l'audit c'est un échange entre le référent qualité, donc référent qualité c'est
vous et l'auditeur. Donc c'est une posture à avoir Gladis. Du côté de la posture du référent qualité comme de l'auditeur, à quoi faut-il s'attendre ?
Alors en effet et le point 1 du de la posture du référé et est la est la plus importante. Garde derrière tête que on
importante. Garde derrière tête que on ne vous audite pas vous en tant que référent en qualité mais on audite l'organisme de formation dans lequel vous faites partie. Même si vous êtes tout seul dans l'organisme s'il y a des
écarts, ce n'est pas vous qui n'êtes pas confirme, c'est l'organisme qui présente des écarts sur la la manière dont il met en œuvre ces processus.
En tant qu'auditeur, nous ne sommes pas là pour juger l'activité. Nous sommes là pour identifier la conformité par rapport au guide de lecture.
On est là pour mener l'audit, poser des questions, évaluer la conformité comme précisé.
Alors, partie suivante sur toujours l'audit. Euh alors une slide en doublon
l'audit. Euh alors une slide en doublon euh sur le l'audit, comment cela se déroule et par quoi il se conclut.
Euh tu tu veux dire dans dans le déroulé de par quel quels éléments on commence ?
OK. Exactement.
Donc l'audit commence par une réunion d'ouverture pour se présenter mutuellement, comprendre le contexte de l'organisme euh notamment on parlait de l'échantillon tout à l'heure donc pour l'échantillonnage comprendre le contexte
de l'activité de l'organisme donc se baser sur le BPF. Vous voyez le BPF dernier céit en 2024 là vous commencez à déclarer vos BPF 2025 et l'activité peut avoir changé depuis la déclaration du
BPF. Donc on va comprendre aussi les
BPF. Donc on va comprendre aussi les évolutions de votre activité.
Ensuite, en fonction de l'échantillonnage, on auditera l'ensemble des indicateurs où se applica à votre activité et ensuite on fera une réunion de de clôture pour faire un récapitulatif de la journée.
Et concernant les nonconformités, oui, quels sont les les délais associés euh s'il y en a euh pour pour les traiter ?
Alors euh s'il y a des nonconformités majeures, donc là euh vous avez 3 mois pour traiter donc les nom conformités majeures liés aux indicateurs et à l'affichage du certificat.
Pour les nonconformités mineurs, euh vous avez 1 mois pour apporter un plan d'action en disant je compte faire ça sous 6 mois. Et ensuite pour les non conformités liées à l'usage de la
marque, donc notamment la marque Caliopi, vous avez 30 jours pour apporter des éléments correctifs.
Alors, une question sur la notion d'échantillonnage qui est revenu à plusieurs reprises.
Euh donc sur quelle base l'auditeur réalise-t-il son échantillonnage des dossiers, sachant qu'aucun chiffre d'affaires formation n'a été réalisé en 2025 et que seuls trois missions de
formation ont été réalisées en 2026.
Alors ça ça fera partie de de l'activité de l'auditeur lors de la réunion de d'ouverture où vous vous leur ferez comprendre. Voilà, j'ai j'ai pas eu
comprendre. Voilà, j'ai j'ai pas eu d'activité en 2025. Euh depuis mon dernier audit, j'ai fait uniquement trois actions de formation qui sont euh récentes et l'auditeur soit prendra les
trois actions en fonction de la de la taille des actions du nombre de bénéficiaires, soit échantillonnera parmi ces ces trois actions pour avoir un échantillonnage représentatif de l'activité sans vous mettre en
difficulté par rapport à au déroulé de l'audit sur la journée.
Alors, je prends deux autres questions avant de passer à la partie suivante.
qui va traiter des indicateurs et des évolutions.
Euh question posée par Pauline : si le chiffre d'affaires a augmenté mais euh dépasse de 2000 € seulement la fourchette proposée par SCPF, est-ce que
cela peut rester un audit plus court ?
Alors euh ce n'est pas une fourchette proposée par l'ICPF, c'est une c'est une les les fourchettes donc pour euh pour les personnes qui n'ont pas en tête euh
moins de 150000 entre 150000 et 750000 et plus de 750000 de chiffres d'affaires euh sont réglementaires depuis il y a eu
un arrêt en 2019 de mémoire euh qui détermine la durée de de l'audit. Ce
n'est pas ICPF qui décide de voilà vous avez tant de chiffres d'affaires, on va faire telle durée d'audit. Donc non,
pour répondre à la question, on peut passer la sur la fourchette inférieure pour 2000 € de plus ou de mois.
Et attention, le chiffre d'affair, on se basera sur celui du BPF déclaré.
Merci Gladis pour la réponse. Et donc on va euh aller sur la partie 4 à savoir euh la préparation des critères et
indicateurs. Donc quand on parle d'audit
indicateurs. Donc quand on parle d'audit de surveillance, de renouvellement, qu'est-ce qu'il faut comprendre ? C'est
c'est quoi l'objectif en fait de cette partie de du cycle de de certification ?
Alors pour l'audit de surveillance, euh le but est de vérifier le maintenir de la conformité de de l'audit de précédent. C'est pour ça qu'on regarde
précédent. C'est pour ça qu'on regarde pas l'ensemble des indicateurs hors hors nouvel entrant. Et le renouvellement,
nouvel entrant. Et le renouvellement, c'est de vérifier que voilà, l'ensemble des indicateurs sont conformes et renouveler la certification sur un process et une mise en œuvre conforme au
guide de lecture euh qui est et la version qui est qui est actuelle.
Alors sur ces ces ces ces audits, ce qui va être vérifié aussi par l'auditeur, c'est l'utilisation des marques puisque en tant qu'organisme certifié, euh vous
avez ce droit d'usage. Droit d'usage qui peut être consulté au travers des différents documents, donc chart d'usage, charte graphique pour se faire.
Et donc là, l'auditeur euh va avoir une une attention sur cet usage de la marque ICPF si vous l'utilisez. Cofrac
également, mais surtout Kayopi euh au travers de l'utilisation du certificat sur le site internet ou euh dans vos locaux.
Et attention euh sur ce n'est pas soit à la demande, soit dans les locaux et sur site internet. C'est l'organisme. Si euh
site internet. C'est l'organisme. Si euh
l'organisme a des locaux et a un site internet ou soit l'un soit l'autre, il doit afficher le certificat euh dans ces derniers et s'il n'en a pas donc ni sites internatiers ni locaux, là il peut
le faire à la demande.
Alors là, on a parlé de de points commun entre les deux types d'audit. Il y a aussi des et surtout je pense des des différenciations. Donc comment
différenciations. Donc comment différencier l'organisme enfin comment l'organisme peut différencier les les deux audites ? Oui. Alors là, ça répond
deux audites ? Oui. Alors là, ça répond à la question euh notamment qu'on avait au tout début sur les indicateurs audités lors de l'audit de surveillance euh de 05 jours. Euh donc en effet, en
audit de surveillance h donc le déjà l'audit peut être fait en présentiel ou en distantiel. Ça ça dépend euh de votre
en distantiel. Ça ça dépend euh de votre référence, de votre appétence et de votre utilisation de des modalités distantielles.
Euh on va auditer certains indicateurs mais pas l'ensemble des indicateurs.
On va revérifier les nonconformités euh de l'audit précédent. Et pour les nouveaux entrants, comme on en parle tout à l'heure, il y aura une majoration de 0 5 jours de l'audit. Pour le
renouvellement là, cette fois-ci obligatoirement en présentiel dans les locaux de formation.
Euh le périmètre sont les actions menées depuis l'audit de surveillance.
Le le prérequis, on en parlait aussi tout à l'heure, c'est assez drôle, on fait des redites pour pour cette ce webinaire d'avoir à minima œuvre une action depuis le titre initial, donc c'est-à-dire sur l'ensemble du cycle et
on va passer sur l'ensemble des indicateurs applicables à votre activité.
Alors, en terme de périmètre d'audit, une question qu'on ne traite pas dans le dans le support posée par Clément.
Doit-on considérer seulement les actions de formation prises en charge par les OPCO ou toutes les actions de formation ?
Non, dans votre je vous prendre un un exemple concret. Dans votre bilan
exemple concret. Dans votre bilan pédagogique et financier, vous n'esvez pas déclaré que les actions euh financées par l'OPCO. Vous allez
déclarer l'ensemble de l'activité de l'organisme de formation. Alors, en
audit, c'est pareil. On va prendre l'ensemble euh des actions de formation professionnelles que vous réalisez. On
prend pas en compte par exemple les actions de loisir que vous faites. Par
contre, la partie professionnelle, que soient des financements euh par des entreprises, par des bénéficiaires euh en leur nom propre ou par des financements type OCO seront euh feront
partie de de la certification et du périmètre d'audit.
Alors, je vais prendre une question en plus qui euh qui revient sur la notion d'échantillonnage. Peut-être que ça
d'échantillonnage. Peut-être que ça avait été déjà été traité. Euh alors
question de Laura. Pour
l'échantillonnage des formations en audit de surveillance, les formations finies euh mais dont le tituleur n'a pas encore passé la certification peuvent-elles être choisies ou pas ?
Tout dépend le contexte. Euh ce que j'entends c'est si le uniques formations que vous avez fait depuis le depuis le dernier audit sont des actions qui sont finalisées mais où le bénéficiaire n'a
pas réalisé la certification finale, on pourra le prendre parce qu'en soit vous avez réalisé euh le process de A à Z, donc peut-être pas la partie sollicitation de l'appréciation, mais en
soit vous avez réalisé euh votre votre activité de de formation et vous ferez comprendre à à l'auditeur que voilà la partie certification arrive par exemple en juin Donc là, pour l'instant, vous
n'avez pas fait la partie certification.
Euh s'il y a d'autres euh actions qui sont finalisées dans la même modalité, euh là par contre l'auditeur prendra plutôt les actions finalisées de A à Z.
Alors, on a eu je pense en terme de de représentation le plus de questions sur la la le cas de la sous-traitance, mais du point de vue du référentiel en
l'occurrence sur la V9, quelles sont les informations disponibles pour les situations de sous-traitance ?
Alors, comme on en parlait tout à l'heure, il y a des aménagements prévus pour les sous-traitants. Donc, c'estàd
dire certains indicateurs ne sont pas audités en fonction de votre activité.
Pour cela, pour appliquer les conditions nouvel entrant, on va devoir regarder le contrat de prestation. Donc soit le contrat cadre que vous avez, soit le contrat de sous-traitance que vous avez
pour le l'action précise et le statut de sous-traitant euh sera validé du coup à travers ce contrat en réunion d'ouverture.
Donc comme on l'a dit tout à l'heure, l'audit portera sur six critères au lieu de se si on valide ce statut de nouvel entrant à travers votre contrat. Euh
pour le critère 1, donc les indicateurs 1, 2 et 3, euh c'est au donneur d'ordre de s'occuper de cette de cette communication de l'information. Donc
l'indicateur les indicateurs ne seront pas applicables euh à votre activité.
Pour d'autres indicateurs, euh ces derniers serontés en fonction du type de mission. Donc par exemple pour la
mission. Donc par exemple pour la communication en amende de la formation des informations. Euh si c'est pas vous
des informations. Euh si c'est pas vous qui vous en chargez, si c'est écrit dans votre contrat que vous chargez que de que l'action de formation et pas du avant et des informations en amont, on nauditera pas l'indicateur 9 par
exemple. Et pour les les indicateurs 5,
exemple. Et pour les les indicateurs 5, 26 et 30, il y a des conditions spécifiques à respecter ?
Alors, une question posée par je n'ai plus le prénom, Aurélie. Euh existe-t-il
une version résumée du guide de lecture version 9 ? Alors, je me demande dans
version 9 ? Alors, je me demande dans quel dans quel usage cela sera fait, mais est-ce est-ce que ça existe ?
pas à ma connaissance, c'est-à-dire que les sources ministérielles ne diffusent pas de version synthétisée des du guide de lecture. Par contre, de notre côté,
de lecture. Par contre, de notre côté, on a fait un tableau, si ça peut vous aider euh avec les indicateurs applicables en fonction de votre activité, donc vos catégories, si vous faites des formations certifiantes ou si
vous faites de la sous-traitance, ça peut aussi vous aider à à identifier les indicateurs applicables à votre activité.
Je vois une autre question de qui a été posée par Feal sur le périmètre de l'audit à savoir s'il concerne les actions hors financement OPCO. On avait
répondu alors ça a été ça a été posé un peu plus tôt donc mais je je voilà je revalide le fait que la réponse est est oui. Ça peut enfin ça va au-delà des
oui. Ça peut enfin ça va au-delà des financements.
Voilà c'est l'activité de formation professionnelle qui est audité lors de l'audit.
Alors concernant le les indicateurs, on a commencé à le voir déjà sur la situation de la sous-traitance. Est-ce
qu'il y a des des indicateurs qui sont spécifiques à certaines situations, notamment là, on le voit sur les formations certifiantes ou encore le le handicap ?
Alors oui, donc pour la partie formation certifiante, donc formation certifiante, on entend RS et RNCP. Euh certification
professionnelle, donc notamment les indicateurs 3, 7 16 concernent que la partie RNCP. Donc pour les formations
partie RNCP. Donc pour les formations certifiants, donc RS et RNCP, il y a des obligations spécifiques sur quatre indicateurs euh qui vont plus loin que
l'attendu euh de de l'indicateur et on va pousser sur les notions liées à la fiche euh France compétence.
pour la partie handicap. Au l'indicateur
26 qui est spécifique pour la partie handicap, on a l'indicateur 4 et 6 sur la prise en compte de la partie handicap dans l'action de formation, que ce soit au niveau de l'analyse des besoins ou de
l'adaptation lors de la de la formation.
Et enfin pour les formations à distance sur l'indicateur 19, on aura une obligation sur l'assistance technique et pédagogique, un peu comme ce qu'a fait Thomas en début en vérifiant si tout
allait bien et que vous entendiez les éléments.
Merci la pour la comparaison Gladis, ça permet de mettre en situation l'exercice de de l'audit, de la préparation.
Euh toujours sur la notion euh d'indicateur, est-ce qu'il y a des informations en plus qui qui sortiraient de ces obligations spécifiques ?
Alors oui, donc là on parle de l'évolution depuis la sortie de la version 9. Donc pour certains organismes
version 9. Donc pour certains organismes euh qui ont déjà passé des audits sur la version 9, cela change pas forcément. Ce
sera plus la version 10 qui aura des impacts éventuels sur votre activité.
Donc sur la version 9, on a eu des nouveautés sur l'indicateur 23. On a on a une obligation maintenant de communiquer en interne la veille légal et réglementaire.
L'indicateur 12 ne s'applique plus aux formations inférieures à 2 jours.
Attention, chez ICPF, donc c'est-à-dire dans nos modalités d'audit, on est fini 2 jours sur 2 jours consécutifs.
C'est important à garder en tête.
La formulation des nouveaux intendus évolue pour certains indicateurs. Donc
c'est-à-dire qu'ils ont reformulé l'intendu pour vous faire comprendre plus facilement euh les indicateurs. Et
pour l'indicateur 30, il y a une adaptation euh parce que pour la partie financeur notamment OCO, vous l'avez sûrement identifié en audit.
En fait, vous pouvez pas solliciter. Des
fois, vous n'y arrivez pas parce que vous avez pas la modalité de sollicitation de vos financeurs ou parfois ils ne vous répondent pas. Du
coup, il y a une adaptation sur l'indicateur 30 pour euh compenser ce cette absence de possibilité de sollicitation des OPCO. Euh, on attend,
vous pouvez tout du moins participer à une réunion, à un webinaire plutôt que solliciter vos financeurs.
Alors, tu en as fait la mention euh ça attire la l'interrogation de de Charles.
La V10 est prévue pour quand ? On
n' pas de date pour l'instant.
les bruits courts que ça ça devrait sortir pour cet été mais pour l'instant on n'a rien d'officiel sur la date de sortie. Dans tous les cas, dès que la
sortie. Dans tous les cas, dès que la version 10 sera sortie, nous au sein CPF, on fera un travail pour pour faire des webinaires et des articles liés à cette à cette version. Et vous, de votre
côté, vous aurez 2 mois. Euh si on s'appuie sur la version 9, on avait 2 mois. Donc si on prend les les mêmes
mois. Donc si on prend les les mêmes modalités, normalement vous aurez 2 mois pour mettre en œuvre et adapter vos process à cette nouvelle version.
Merci Gladis pour la précision et tu en a parlé aussi à plusieurs reprises.
Voici le fameux tableau de préparation de Zigateur. Alors Gladis, on est on est
de Zigateur. Alors Gladis, on est on est fier parce que c'est elle qui l'a fait et je le remercie puisque c'est vrai que c'est une ressource très utile pour beaucoup d'audités qui l'utilisent et qui le montrent en audite.
C'est c'est vraiment un une ressource très utile pour ça. Donc merci pour cette contribution et je pense que ça va intéresser d'autres participants aujourd'hui. Donc cette ressource, vous
aujourd'hui. Donc cette ressource, vous pouvez la retrouver sur notre site internet, elle pourra vous être partagée d'ailleurs dans le chat du webinaire.
Donc vous identifiez en quelques coups d'œil les indicateurs à préparer en fonction de votre vos catégor d'action, votre vos catégor d'action, euh la
notion de sous-traitance, la notion de formation certifiante et euh et je pense que que c'est tout. C'est déjà pas mal euh pour le faire.
De l'autre côté, vous avez donc l'option élaboration qui elle va être intégrée dans la plateforme Noé qui va vous assurer aussi de pouvoir retrouver les indicateurs à préparer. Et comme je
disais, c'est un espace qui va être partageable à d'autres membres de votre organisme si ils ont un compte dédié sur la plateforme Noé, vous pouvez très bien les inviter à le faire. Donc c'est un espace qui est sauvegardé
automatiquement et qui peut être réutilisé le jour de l'audit. Alors,
c'est pas un espace dans lequel euh l'auditeur va aller chercher lui-même les éléments. C'est à vous de lui
les éléments. C'est à vous de lui montrer. Euh, il va pas pouvoir réaliser
montrer. Euh, il va pas pouvoir réaliser la démonstration à votre place. Et euh
j'ai vu aussi quelques échanges dans le chat par rapport à ça, de savoir quelle serait l'utilité de cette plateforme si euh dans tous les cas l'échantillonnage ne va pas correspondre euh à ce que à ce
que vous vous avez complété. Alors,
c'est plus un outil de préparation, un outil d'organisation dans lequel vous pouvez vous assurer que vous avez bien tout balayé.
Euh ça va être plus simple d'aller rechercher vos documents dans cette option plutôt que de euh d'aller chercher dans d'autres outils. Et après
sur cette utilisation, ça peut être davantage utile dans le cadre d'un audit initial sur lequel vous avez une un volume d'activité qui va être inférieur.
Et après, sur des cas où là les volumes vont être plus importants, c'est surtout un guide pour vous, une checklist pour assurer que les documents ont bien été identifiés, préparés euh notamment pour
l'aspect rédaction. Euh après, j'entends
l'aspect rédaction. Euh après, j'entends que sur euh la partie téléchargement de documents, vous pouvez amener à à pouvoir les rechercher ailleurs. Mais en
tout cas, vous avez la possibilité d'intégrer plusieurs documents à la fois. Donc si c'est votre cas euh et que
fois. Donc si c'est votre cas euh et que l'échantillonnage vous pose question, vous pouvez très bien euh effectuer le l'import de documents au fur et à mesure.
Et je complète juste ce que tu dis parce que j'ai en tête que quelques personnes qui nous regardent sont à l'étape d'audit initial, donc n'ont pas encore passé l'audit initial. Alors pour ces personnes-là, en
initial. Alors pour ces personnes-là, en plus de l'option élaboration et du tableau des indicateurs, vous pouvez tout à fait compléter votre contrat chez nous par un préaudit pour vous préparer
à l'audit et passer dans des conditions d'audit euh un audit blanc, on va dire, pour être à l'aise le jour de l'audit et savoir à à quoi s'attendre. C'est vrai
que c'est c'est pas une une slide qu'on va présenter aujourd'hui, mais comme tu abordes le sujet, Gladis, je vais je vais pouvoir approfondir. En effet, euh préparer Caliopie, c'est trois
objectifs. Le premier va être de
objectifs. Le premier va être de maîtriser le référentiel, donc à minima de de le lire intégralement, surtout sur les indicateurs qui vont concerner
l'audit. Le deuxième objectif va être
l'audit. Le deuxième objectif va être d'élaborer le dispositif. Donc là, ce qu'on entend par élaborer le dispositif, ça va être d'ajouter une description indicateur par indicateur et d'y
associer euh des documents de preuve. Et
enfin, troisème objectif, c'est de vous entraîner et donc vous entraîner avec un pri l'occurrence. Donc là, on a euh deux
pri l'occurrence. Donc là, on a euh deux options pour euh répondre à ces objectifs. L'élaboration, le préodit.
objectifs. L'élaboration, le préodit.
Après, pardon, pour ce qui est de la maîtrise du référentiel, euh vous êtes les seuls à pouvoir le faire et euh de prendre le document pour le le découvrir.
Et ça vient avec le temps, très sincèrement, on le voit euh là, on a des personnes qui sont en audit de surveillance après leur second cycle, donc après un renouvellement et on voit vraiment une aisance sur le référentiel
où il n'y a plus de préparation en amont, mais ils viennent et en fait, ils ont fait leur process tout au long de l'année. Il y a une réelle maîtrise du
l'année. Il y a une réelle maîtrise du référentiel et une aisance sur ce dernier.
Alors sur l'aspect budget pour vous en tant qu'organisme certificaliopie, le budget va être à partir de 523 € par
an, que vous soyez à l'étape de la surveillance ou à l'étape du renouvellement. Donc c'est un un budget
renouvellement. Donc c'est un un budget qui va pouvoir évoluer en fonction des différents paramètres que j'ai abordés.
Donc le nombre de sites, le nombre de catégories et euh le volume de chiffre d'affaires. Et par rapport à ça, vous
d'affaires. Et par rapport à ça, vous pouvez aussi ajouter plusieurs options donc sur lesquelles j'ai déjà porté les détails, je reviendrai pas sur les
éléments euh et aussi la notion de passe, soit Serenity ou passe classique.
Sur ces différents passes, l'intérêt pour vous, c'est que vous allez avoir plusieurs options de comprise à l'intérieur comme la capacité de pouvoir planifier un audit en urgence, de
replanifier un audit, d'avoir des accès à des interlocuteurs dédiés. Et donc la différence essentielle entre Pass Serenity et Pass Group, ça va bien être sur le nombre de NDA sur lequel vous
souhaitez couvrir l'activité. Si vous en avez un seul, ce sera un pass Serenity et à partir de deux, ce sera au niveau du passe.
Alors, on est déjà à la à la conclusion, Gladis. Donc, sur ce webinaire, on a
Gladis. Donc, sur ce webinaire, on a surtout un volume de de questions important. Donc, on va y revenir après,
important. Donc, on va y revenir après, c'est tout l'intérêt et donc je t'invite à pouvoir préciser euh la conclusion que que peut-on conclure en trois points sur
la thématique du jour qui était donc celle de la surveillance et du renouvellement. Alors, le premier point
renouvellement. Alors, le premier point euh est que le cycle de certification est rythmé par des audits, donc de surveillance et de renouvellement. Euh
donc vous pouvez planifier ces audits à partir de du 8e mois pour la surveillance et du 25e mois pour le renouvellement à partir de votre espace noé et une attention particulière notamment à la marque Caliopie, à
l'affichage de certificat et au guides de lecture en globalité et porté lors de ces audites.
Merci Gladis pour la conclusion. Et donc
au niveau euh de cette 5e et dernière partie de questions-réponses, euh je vous rappelle déjà euh la ligne téléphonique disponible de ICPF pour
être mieux en relation avec notre équipe. Euh donc avec nos assistants à
équipe. Euh donc avec nos assistants à la certification ici, il s'agit un d'un projet d'engagement de de de certification ISO Pro ou Caliopi. Donc
au 01 82 83 56 40. Vous avez également euh un lien qui vient vous être partagé pour assurer une prise de rendez-vous avec l'un des membres de l'équipe et euh vous pouvez aussi nous contacter par
téléphone et demander tenir relation avec le service planning qui s'assurera euh de la suite pour vous sur la planification de l'audit de surveillance ou de l'audit de renouvellement.
Avant de passer aux questions, donc quelques rappels également. Euh premier
point, c'est que vous allez recevoir à la fin du webinaire un email qui va contenir une enquête de satisfaction.
Cette enquête une fois complétée euh donc elle va nous permettre de collecter des informations par rapport à ce que vous avez pensé du webinaire. Euh la
qualité du support, la qualité de de l'intervention, la qualité du son, de l'image et cetera. Euh donc à la fin des du questionnaire, vous avez l'accès au support de présentation en PDF et
également euh le replay de la présentation en haute définition qui va charger en quelques secondes.
Voilà pour les informations et vous retrouvez aussi les accès à la plateforme pour euh effectuer vos démarches. Donc soit de planification
démarches. Donc soit de planification pour un un une certification déjà obtenue, soit pour rejoindre ICPF si vous êtes actuellement chez un autre certificateur ou soit pour un engagement
dans une certification Caliopi ISO ou pro.
Alors euh au niveau des questions, je vais je vois celle de de T de Tamer qui a demandé comment consulter le tableau.
Donc actuellement le tableau il est sur notre site internet. Il vous a été partagé il me semble par Paul il y a quelques instants. En effet il y a
quelques instants. En effet il y a quelques minutes. Donc il est dans la
quelques minutes. Donc il est dans la section de chat. Vous pouvez le le retrouver. cliquez sur le lien et sinon
retrouver. cliquez sur le lien et sinon vous l'aurez dans euh le support présentation qu'on va vous envoyer euh enfin qui sera à disposition à la suite
du questionnaire de satisfaction.
Euh question suivante.
Donc je je vais les trier une fois de plus euh par ordre de de vote. Je vous
invite à voter pour les questions qui vous intéressent le plus pour qu'on puisse les traiter en priorité. Question
posée par Emmanuel. Le questionnaire de satisfaction doit-il être obligatoirement nominatif ?
Alors, je vais vous faire une réponse d'organisme certificateur qui peut pas porter de conseil. Euh il n'y a aucune obligation euh de que les documents soient nominatifs. Cependant,
soient nominatifs. Cependant, l'organisme doit démontrer que l'ensemble des bénéficiaires soit sollicité,
relancé ou est répondu à leur à la à le aux enquêtes de satisfaction notamment.
Alors, je vois qu'il y a surtout des des questions sur la la sous-traitance, donc comme on l'avait vu un peu plus un peu plus tôt, question posé par Emmanuel.
Lorsqu'on travaille en sous-traitance pour un autre organisme, doit-on récupérer tous les éléments de preuve pour les indicateurs afin de les présenter lors de l'audit ? Et comment
faire lorsque l'organisme de formation refuse de les transmettre ? Exemple :
convocation questionnaire bilan.
Alors déjà sur les exemples que vous avez cités, je vous invite à vous référer au guides de lecture où certains indicateurs ne sont pas forcément applicable en fonction de votre contrat.
Euh cependant, en effet, l'auditeur peut échantillonner les formations que vous avez fait en sous-traitance et vous devrez démontrer la conformité aux indicateurs applicables à votre
activité, à votre contrat. H comment
faire pour récupérer ? Ça, je ne peux pas vous y répondre. Je je n'ai pas la solution pour vous pour récupérer et on identifie en audit ce point bloquant qui
est quand même récurrent que du fait que le don pas forcément les éléments à sous sous-traitant.
Sur cette ce pointl je peux pas forcément vous vous donner de solution.
Moi, je vous invite à regarder le référentiel et ça vous guidera sûrement sur les indicateurs et les éléments à avoir pour la partie de sous-traitance.
Question de Ellisabeth.
Donc en audit de surveillance, dois-je revoir la totalité des 64 indicateur ?
32 + 32 en considérant formation plus bilan de compétences pour les présenter lors de l'audit, même si ce dernier n'est censé durer que une demi-journée.
Alors déjà, il n'y a pas 64 indicateurs, même si vous faites bil de compétence plus action de formation parce que certains indicateurs ne sont pas applicables aux activités donc d'action de formation et encore moins de bilan de
compétences. Hh
compétences. Hh comme on disait tout à l'heure, le but euh de du guide de lecture, ce n'est pas de cocher des cases par indicateur,
c'est que votre activité soit standardisée, processée et mis en œuvre au fur et à mesure pour que vous n'ayez plus la question de est-ce que je dois passer sur l'ensemble des indicateurs à l'audit, mais OK, bah j'ai ce dossier et
on va voir les indicateurs. Mais le but c'est que ça fasse partie de votre activité quotidienne et pas que vous fassiez pour l'audit le checkup de de chaque indicateur. Donc pour vous
chaque indicateur. Donc pour vous répondre oui, on va passer sur les indicateurs applicables à l'activité et à au périmètre de l'audit. Donc non,
pas forcément préparer l'ensemble des indicateurs, mais comme dit le but du jeu, c'est pas de préparer par indicateur mais que ce soit ancré dans votre process et dans votre mise en neuf quotidienne.
Alors, question de Aurélie. Dans le cas d'un audit en présentiel, euh est-il possible d'utiliser des éléments de preuve au format papier ?
Tout à fait. Vous pouvez tout à fait euh faire du format papier digital. Euh pour
vous donner une idée, même les preuves par SMS fonctionne pour pour l'audit. On
n' pas d'exigence sur euh le format d'épreuve tant que vous avez les preuves pour démontrer la conformité aux indicateurs. Attention cependant,
indicateurs. Attention cependant, n'imprimez pas tout pour l'auditeur. On
peut tout à fait regarder via un ordinateur et ne dépensez pas euh de des rames entières de de papier pour imprimer tous vos documents, sauf si ça vous rend plus à l'aise pour l'audit
évidemment.
Alors, vous parliez de l'indicateur 30 et du fait de participer par exemple à des webinaires tout à l'heure. Je
travaille essentiellement avec France travail et CPF et à part des webinaires sur des outils de mise à jour, il n'en donne pas. Ce point sera-t-il bloquant
donne pas. Ce point sera-t-il bloquant pour cet indicateur ? Alors pour la partie CPF, euh en tant que en tant qu'ICPF, euh on
n'identifie pas le CPF comme un financeur puisque c'est une plateforme.
C'est comme si vous sollicitiez euh euh votre outil de gestion comptable, par exemple. Euh donc vous n'avez pas besoin
exemple. Euh donc vous n'avez pas besoin de solliciter le CPF pour les audits avec nous. Par contre pour France
avec nous. Par contre pour France Travail et bien on retourne à l'attendue initiale de sollicitation. Si vous
n'avez pas de webinaire associé à votre financeur, alors il faut les solliciter.
Alors, je passe à la question suivante posé par Laura. Pour un audit en avril, si le BPF déjà est déjà déclaré, euh quel sera le BPF utilisé par euh
l'auditeur ? Alors, si vous avez déjà
l'auditeur ? Alors, si vous avez déjà télétransmis à ce jour le BPF du coup de 2025, donc déclaré en 2026, alors il convient de le fournir euh lors déjà de
la planification si vous l'avez pas encore fait votre planification, mais si vous êtes déjà fait votre planification et vous l'avez déclaré entre la planification et l'audit, alors là le transmettre soit CPF, soit l'auditeur,
soit au deux. Donc soit pour qu'on adapte la durée, soit juste pour que l'auditeur le prenne en compte pour son échantillon.
Alors, question de Jean-Michel pour alors j'ai un doute si ça bien de Jean-Michel le prénom qu'il y a pas de de tiré entre les deux. Euh pour l'audit
de surveillance, l'auditeur reprend systématiquement les nonformités de l'audit. Alors, reprend-il
l'audit. Alors, reprend-il systématiquement les nomformités de l'audit de renouvellement ? Cela cela
concerne donc les dossiers qui avaient des nonconformités mineures et majeurs.
Alors oui, en effet, on va repasser sur les nonconformité donc mineur majeur identifié à l'audit de renouvellement mais on va pas repasser sur les dossiers échantillonnés, c'est-à-dire on va regarder vos actions correctives et
comment vous avez amélioré vos process pour vous remettre en conformité selon le référentiel et le guide de lecture.
Euh question de Akiko. Lorsqu'on
intervient en tant que sous-traitant, est-on responsable du respect des obligations de l'organisme qui nous confie les prestations ? Par exemple, un organisme étranger qui n'est pas
certifié Caliopie.
Donc, je comprends que la personne intervient pour un organisme pas certifié Caliopie mais que cette personne est certifiée Caliopie en tant que sous-traitance.
Alors, le précise pas mais je comprends je comprends pareil en effet. Alors, ça
revient à la question d'avant sur la partie sous-traitance qu'on a eu sur les documents à avoir. Euh si l'organisme fait de la sous-traitance euh intervient
en sous-traitance, tout au moins, il doit respecter le guide de lecture comme avec ses formations en direct. Donc oui,
vous devrez avoir les éléments pour démontrer la conformité à chaque indicateur.
Alors, Paul demande si le deuxième modif de surveillance se réalise à distance ou en présentiel. Ce sont les mêmes
en présentiel. Ce sont les mêmes modalités pour les deux audits de surveillance. Donc on dit de donc du
surveillance. Donc on dit de donc du cycle 1, du cycle 2 et puis du cycle 3, ce sera la même chose. Euh sauf si la réglementation change d'ici là.
Suspense.
Et oui, plein de suspense en ce moment pour euh pour la partieop.
Euh question de Valérie. Comment se passe un audit de redevellement quand il est fait en distantiel ? Alors là, je pense
en distantiel ? Alors là, je pense pouvoir répondre quand même.
Euh l'audit, voilà, l'audit de renouvellement ne peut pas se réaliser à distance. Ce sont les mêmes modalités
distance. Ce sont les mêmes modalités que l'audit initial. Et donc là, ce cas-là ne pourra pas avoir lieu. Il sera
donc en fonction des modalités, soit dans vos locaux, soit dans un un lieu de commun accord ou alors dans nos locaux.
Donc vous aurez éventuellement le choix mais ce sera en physique.
Et si vous avez confondu avec surveillance, euh l'audit euh à distance se passe comme un audit en présentiel.
L'auditeur euh vous envoie un lien ou vous envoyez un lien à l'auditeur de connexion. Tout dépend euh si vous
connexion. Tout dépend euh si vous utilisez Teams, un autre outil. et euh
l'auditeur vous vous fait la réunion d'ouverture, évalue les indicateurs, vous faites un partage d'écran pour présenter les éléments. Voilà, c'est
comme un audit en présentiel, sauf qu'il y a plus une un côté euh technique à avoir et une facilité d'utilisation de l'ordinateur.
L'audit de surveillance intervient entre le 14e et le 22e mois.
Le délai de traitement des nonformités est-il compris dans ce délai ? Et
peut-on passer l'audit lors du 21e mois ou 22e et tout et tout de même avoir le temps de traiter une éventuelle non conformité ?
Alors oui, ce sont deux chronos différents, c'est-à-dire que vous pouvez passer l'audit de surveillance la veille du 22e mois pour éviter la suspension et le finaliser ce jour même. Donc s'il y a
un audit complémentaire pour finaliser l'audit, là il y aura quand même une suspension. Euh donc on va partir du
suspension. Euh donc on va partir du principe que l'organisme réalise et finalise son audit euh la veille du 22e mois. Donc là, la certification est
mois. Donc là, la certification est maintenue. S'il y a des nonconformités,
maintenue. S'il y a des nonconformités, l'organisme a dans tous les cas 3 mois pour lever les nonconformités. Par
contre, s'il ne lève pas ses non conformités sous 3 mois, là il y aura une suspension. Donc le but pour l'audit
une suspension. Donc le but pour l'audit de surveillance, c'est le réaliser avant le 22e mois. Il n'y a pas de délai lié aux non conformité et au traitement des 3 mois qui se complètent sur cette
partie délai pour la l'audit de surveillance.
Alors, je prends encore un risque sur la partie technique mais ce n'est pas le cas de l'audit de renouvellement. Oui.
Renouvellement, si vous franchissez le seuil du 36e mois, là le le certificat euh est retiré puisque il aurait fallu
obtenir le renouvellement avant cette date là. Donc c'est pour cela qu'on
date là. Donc c'est pour cela qu'on qu'on vous fait passer le message de planifier le plus possible et de bien tenir compte de ce délai de traitement non conformité pour assurer un
renouvellement avant la fin du cycle actuel. Je vais compléter ta réponse qui
actuel. Je vais compléter ta réponse qui est conforme.
Donc si l'organisme passe son de renouvellement avant le 36e mois mais a des nonconformités qui ne traitent pas avant son 36e mois, en effet son certificat passe en statut archivé.
Vous avez dans tous les cas 3 mois pour remettre en conformité vos process et votre mise en œuvre et ICPF a un mois maximum pour faire la revue du dossier.
Dès queon fait la revue après la levée de conformité, on réactive le certificat, c'est-à-dire qu'on le remet en cours de validité et qu'il est valide du coup à partir de la date de
réémission du certificat avec une date de fin de validité qui reprend votre cycle initial.
Vous ne perdez pas totalement la certification si vous traitez les nonconformités sous 3 mois.
Alors merci Gladis pour la réponse. Je
vais trier les questions cette fois sur le le l'option date pour avoir les les questions les plus récentes parce que là je commence à avoir des des questions
qui ont été votées seulement à un vote.
Donc pas assez de retour pour les considérer en tant que prioritaire.
Alors euh question posée qui vient d'être posée par Thierry. J'ai mon audit de surveillance ICPF la semaine prochaine. Je n'ai rien reçu de la part
prochaine. Je n'ai rien reçu de la part de mon auditeur. Est-ce normal ?
Alors euh parfois vous recevez les éléments sans forcément les voir. Donc
dans un premier temps, je vous invite à aller sur votre espace Noé dans la partie audit et dossier. Sur la ligne d'audit. Si le statut est prêt, vous
d'audit. Si le statut est prêt, vous allez dedans et vous aurez le plan. Euh
si par contre vous n'avez pas le plan, je vous invite en bas à droite à cliquer sur la bulle pour nous faire un message sur service client en disant que voilà, j'ai tel jour euh l'audit de tel
organisme, est-ce que je pourrais avoir le plan s'il vous plaît ? Et là, on traitera en interne pour prendre contact avec l'auditeur et lui demander de vous envoyer le plan.
Alors, je reviens sur une question qui avait été posée précédemment. Il n'y
avait pas de d'erreur entre euh renouvellement et surveillance.
Voilà, exactement. Et Valérie précise qu'elle parlait bien de l'audit de surveillance, de renouvellement.
Enfin, du coup, elle s'était trompée dans le dans le mot mais elle savait bien que le renouvellement se faisait en présentiel en présentiel. Posit du coup la question
en présentiel. Posit du coup la question sur l'autre type d'audit. Merci pour la précision Valérie.
Euh question de de de de de J'ai viens de perdre le de d'amorant. Euh alors je crois qu'on y a
d'amorant. Euh alors je crois qu'on y a déjà répondu s'il n'y a pas eu de formation pour un renouvellement dans l'année dans l'année, comment se passe l'audit ?
Alors l'attendu pour un renouvellement comme précisé tout à l'heure en effet, c'est d'avoir réalisé une action de formation sur l'ensemble du cycle.
C'est-à-dire que depuis l'audit initial, avoir réalisé au moins une action de formation. S'il n'y a pas eu d'action de
formation. S'il n'y a pas eu d'action de formation depuis l'audit initiale, alors là le le renouvellement ne pourra pas être fait et l'organisme devra repartir sur un cycle de certification initiale
dès qu'il aura réalisé une action de formation et toujours avec l'option audit initiale à - 50 %.
Alors, je vois des questions que je vais volontairement pas poser puisque le elle s'apparente plutôt du conseil dans la réponse. Donc, je vous rappelle que en
réponse. Donc, je vous rappelle que en qualité de d'organisme certificateur ICPF ne peut pas vous formuler des réponses qui vous aideraient à préparer le dispositif, à présenter. Donc, c'est
pour ça que je qu'on ne peut pas le faire. Ça veut pas dire qu'on a pas la
faire. Ça veut pas dire qu'on a pas la réponse hein, mais ça ça nous coûterait l'accréditation et on ne veut pas en arriver là.
Euh donc question suivante encore sur le le cas de la sous-traitance.
Euh donc ça c'est ce que tu disais tout à l'heure Gladis. Donc là, je peux pas non plus la poser.
Question de Laurent. Dans le cas d'un audit de surveillance, si l'OF a un BPF à zéro sur 2025, car une seule formation en initial est en cours, euh comment se déroule la surveillance et quelle
preuvent fournir sachant que les pièces seraient les mêmes que lors de l'audit de renouvellement ? Est-ce que tu peux
de renouvellement ? Est-ce que tu peux répéter la question ?
Oui. Euh dans le cas d'un audit de surveillance, si l'OF a un BPF à zéro sur 2025 car une seule formation initiale est est en cours, l'audit de
surveillance se déroule comment ?
Quelles sont les preuves à fournir sachant que les pièces seraient les mêmes que lors de l'audit renouvellement précédent ?
H alors certes, on s'appuie sur le le BPF pour faire l'échantillonnage, mais on s'appuie aussi sur les actions que vous avez réalisé entre-temps. Donc là,
c'est de ce que je comprends, c'est que l'organisme a réalisé une action, tout du moins l'action est en cours et elle a été faite du coup en 2026. Donc
l'auditeur va regarder euh les éléments sur cette formation, même si elle est en cours, et s'adaptera. Évidemment, on va pas vous mettre un écart si vous avez pas évaluer euh l'atteinte des objectifs
si la formation est en cours. Donc si la formation est longue, on va regarder euh la le courant de la mise en œuvre.
Euh donc par rapport à la à la checklist des indicateurs, ça a été récupéré enfin c'est possible de la récupérer via le tableau qu'on a partagé dans le chat.
Vous pouvez le retrouver ici sur le notre site internet.
Donc pour ça, faudra remonter un peu dans l'historique des messages sur le chat qu'on vous remette le lien directement.
Alors je je suis en train de de scroller sur sur les messages pour voir ce qu'on peut traiter.
Quand la forme. Question posée par Katia. Quand la formation dure 2 jours,
Katia. Quand la formation dure 2 jours, faut-il honorer l'indicateur 12 ? Tout
dépend si c'est 2 jours consécutifs ou pas. C'est-à-dire que vous faites une
pas. C'est-à-dire que vous faites une formation, admettons SST le 22 et 23.
Alors non, le la formation euh est d'une durée égale ou inférieure à 2 jours.
Donc l'indicateur 12 ne s'applique pas.
Par contre, si vous faites euh toujours une formation SST, mais le lundi euh puis la seconde journée euh la le lundi d'après, là on n'est pas à 2 jours
consécutifs. Donc ICPF considère euh que
consécutifs. Donc ICPF considère euh que vous devez quand même suivre et éviter les ruptures de parcours des bénéficiaires. Donc l'indicateur est
bénéficiaires. Donc l'indicateur est applicable.
Je dis pour SCPF parce que cette lecture de inférieur ou égal à 2 jours diffère en fonction des certificateurs. C'est
pour ça que je je précise que c'est pour ICPF cette notion là qui diffère. On a
on s'est harmonisé en tant que chef auditeur et on a défini que selon l'attendu de l'indicateur euh il est pertinent de de suivre les retours de
parcours si la formation est de jours séparé.
Question de Laurence. Est-il possible de faire intervenir un formateur extérieur dans un parcours de formation certifique à Liopi ?
Tout à fait.
Tant que vous respectez les exiligences pour la partie sous-traitance, c'est-à-dire que il y a un indicateur, l'indicateur 27 qui est obligatoire pour lorsque vous faites intervenir des
personnes extérieures et euh vous avez des obligations aussi sur la partie notamment recrutement. Donc oui, vous
notamment recrutement. Donc oui, vous pouvez faire intervenir des personnes extérieures tant que vous respectez les guide de lecture pour elle aussi.
Alors, une question de Marie-Pierre, al je ne sais pas si tu vois la réponse Gladis, euh c'estàdire pas un sujet qu'on a abordé dans le webinaire. Euh
elle demande des informations concernant la déclaration du BPF. Est-ce que les éléments comptables euh suivants suffisent ?
Elle indique lias fiscale et plaquette des comptes.
Alors sur cette partie-là, ça ne concerne pas notre périmètre en tant qu'organiste certificateur. Je vous
qu'organiste certificateur. Je vous invite à vous rapprocher des instances publiques. Vous avez normalement les
publiques. Vous avez normalement les contacts sur l'espace mon activité formation. Vous avez directement les
formation. Vous avez directement les contacts pour pour échanger avec les personnes qui pourront vous répondre mieux sur ces questionsl.
Question d'Alice pour l'audit de surveillance. Euh donc ce elle demande
surveillance. Euh donc ce elle demande si ce sont tous les critères qui sont euh euh évalués. Euh est-ce au choix de l'auditeur où certains critères sont privilégiés ?
Alors les critères seront audités. Par contre
les indicateurs, certains ne seront pas audités. Ça, on l'avait vu dans une
audités. Ça, on l'avait vu dans une slide, donc vous le retrouvez dans le dans le support euh par la suite.
Ce n'est pas l'auditeur qui définit, c'est l'arrêté du 31 mai 2023 qui a défini les indicateurs audités lors de l'audit de surveillance. Et ça du coup vous le retrouverez donc dans l'arrêté du 31 mai, dans le plan d'audit de
l'auditeur et dans notre support où on a listé les indicateurs applicable.
Alors concernant les durées de les durées durées d'audit de surveillance, une demande de reprécision posée par Arnaud. Pouvez-vous nous rappeler les
Arnaud. Pouvez-vous nous rappeler les durées d'audit de surveillance lié aux chiffres d'affaires et sur quel BPF vous appuyez-vous pour les audits réalisés à partir de maintenant ? Et s'agit-il de
celui de 2024 ou de 2025 ? On avait
d'ailleurs eu une question sur un BPF déclaré en en avril euh par l'un des participants.
Alors euh je vais commencer par la fin de la question. Pour la durée de l'audit et sur quels sur quel BPF on s'appuie, on va s'appuyer sur le dernier
télétransmis. C'est-à-dire que à ce
télétransmis. C'est-à-dire que à ce jour, vous êtes en cours de déclaration du BPF. Vous n'êtes pas dans
du BPF. Vous n'êtes pas dans l'obligation maintenant de l'avoir déclaré.
Donc pour celles et ceux qui ont déjà déclaré le BPF, je vous invite à le fournir. Le dernier déclaré. Par contre,
fournir. Le dernier déclaré. Par contre,
celles et ceux qui l'ont pas encore déclaré, alors là, on se battra sur le 2024. Euh pour la surveillance, tout à
2024. Euh pour la surveillance, tout à l'heure, je vous avais donné trois tranches, moins de 150, entre 750 et 750000 et plus de 750000. Pour les de surveillance, on a qu'une seule tranche,
750000. Donc si le votre chi d'affaires
750000. Donc si le votre chi d'affaires est inférieure à 750000, alors la durée sera la même. Par contre, elle changera si vous avez plus de 750000 de
chiffaire. Vous avez un tableau très
chiffaire. Vous avez un tableau très bien fait euh dans votre programme de certification. Donc encore une fois sur
certification. Donc encore une fois sur votre espace noé dans le point d'interrogation. Dans le programme de
d'interrogation. Dans le programme de certification page 17, vous avez un tableau très bien fait qui répartit la durée en fonction du chif d'affaires et votre de vos catégories d'action.
Alors, j'ai vu deux fois la question passée sur les indicateurs applicables en audit de surveillance. Peut-être un
rappel à faire sur ce point Gladis.
Alors, comme préciser, on a une slide.
Peut-être que tu peux remettre la slide, ça pourrait aider les les personnes.
On va y revenir.
On remonte.
Pas agréable pour les yeux, mais en tout cas, vous aurez l'information là. Voilà.
là. Voilà.
Voilà. Comme ça vous avez tous les indicateurs. Attention là on parle
indicateurs. Attention là on parle vraiment des audits de surveillance hors majoration nouvel entrant. Pour un
organisme nouvel entrant à l'audit initial, l'audit de surveillance aura lieu sur l'ensemble des indicateurs.
Bon, on va rester sur cette slide d'ailleurs comme ça on va éviter de revenir à la fin.
J'ai l'impression que c'est le sujet d'actualité.
Ouais.
Euh alors, il nous reste encore 9 minutes.
On va les utiliser pour continuer à répondre aux questions. Je vois que on avance certes, mais le le flux ne fait que que qu'augmenter. Donc on on va
faire diminuer au maximum ce nombre de questions.
Euh même s'il y a des doublons là notamment, je revois une question sur la notion d'action si il en a pas eu par rapport au passage de l'audit. Donc je
vais pas revenir sur ce point. H
question posée par Akiko. Si l'on
réalise une formation à distance et que l'outil Teams ne permet pas de générer un rapport de présence de participant, peut-on simplement fournir une capture d'écran ?
Il n'y a pas d'obligation sur ce point-là. Donc je peux pas vous vous
point-là. Donc je peux pas vous vous dire si c'est bien ou pas de le faire.
Euh je peux juste vous indiquer que il n'y a pas d'obligation sur un rapport d'état Teams à fournir lors euh lors de l'audit pour pour chaque indicateur d'ailleurs,
vous avez des une liste d'exemples de preuves. Euh ça peut éventuellement vous
preuves. Euh ça peut éventuellement vous guider dans le choix du document que vous souhaitez présenter, à savoir que ce sont des listes non exhaustives.
C'est pas euh parce que vous avez identifié un un autre document potentiel que vous pouvez pas le présenter. Ce
sera de enfin votre décision et aussi à l'appréciation de l'auditeur pour statuer sur la conformité de de l'indicateur.
Une question en doublon ici.
Euhh question de Laura pour l'échantillonnage des formations en audit de surveillance.
Les formations finies mais dont le titulaire n'a pas encore celle-ci je l'avais déjà donné. Oui. Alors j'en ai plusieurs en double.
Une question de Fabien sur le parcours de demande. Donc Fabien demande si euh
demande. Donc Fabien demande si euh lorsqu'on est déjà chez ICPF, on doit juste effectuer l'étape 2 de planification.
Euh alors oui, c'est le point de départ pour assurer la planification de l'audit puisque c'est en tant qu'organisme certifié. Donc vous êtes euh responsable
certifié. Donc vous êtes euh responsable de cette euh cette cette démarche. Donc
c'est à vous d'assurer la le choix de la date de l'audit. On peut pas euh vous vous dire bah voilà euh voilà votre date sans même que vous ayez demandé quoi que ce soit. Donc c'est à vous de la
ce soit. Donc c'est à vous de la planifier et une fois que cette demande est faite, on vous aimet une proposition. Donc vous la validez pour
proposition. Donc vous la validez pour choisir la date, enfin valider le choix de la date et après il faudra tout de même réussir l'audit. Donc là, que ce soit surveillance ou renouvellement,
euh une question supplémentaire. L'audit
de surveillance se fait-il uniquement sur la base des formations inscrites sur le BBF réalisé ?
Quand préciser ? Non, on va on va certes en fait le BPF va vous servir et nous servir en tant qu'auditeur à déterminer le périmètre de l'audit.
Après, si vous avez des actions euh faites du coup sur le l'activité avant le BPF ou l'activité après, on pourra l'échantillonner, l'attendu en audit de
surveillance euh et l'échantillonnage sur les actions réalisées depuis l'audit initial ou de renouvellement.
Voilà. Donc les les actions qui peuvent faire partie du périmètre de l'audit. Si je reprends enfin si je reformule ce que dit Cladis, si vous êtes en audit de renouvellement,
vous pouvez prendre toutes les actions qui ont été réalisées jusqu'au dernier audit de surveillance.
Euh et si vous en êtes à l'audit de surveillance, ce sera toutes les actions qui ont été réalisées depuis l'audit initial. H
initial. H Alors, pour toutes les actions depuis l'audit initiale pour renouvellement, c'est s'il n'y a pas eu d'action depuis l'audit de de surveillance. Le but c'est
comme on attend de voir l'amélioration continue euh il n'est pas pertinent s'il y a des actions faites entre la surveillance et le renouvellement de prendre des formations faites depuis
l'audit initial. C'est juste pour
l'audit initial. C'est juste pour maintenir la certification en besoin.
Alors euh question de Michel. Nous
sommes un organisme de formation certifique àopi par ICPF. Nous avons eu une grosse activité de conseil et seulement deux actions de formation réalisées depuis le renouvellement et
une formation euh de bilan de compéten que dois-je préparer ?
Alors, la partie conseil ne rentre pas dans le périmètre de l'audit parce que comme vous l' dit, c'est pas une une formation professionnelle, c'est du conseil. Donc là, je comprends qu'il y a
conseil. Donc là, je comprends qu'il y a deux actions en action de formation et un accompagnement bilan de compétences.
Donc l'échantillonnage pour apporter sur ces trois activités.
Alors, il nous reste encore 4 minutes.
Je vais en prendre quelques questions en plus.
Alors, je crois que tu étais euh tu avais déjà apporté une réponse, Gladis, une question posée par Valérie. Comment
se passe l'audit de surveillance quand il est fait à distance ? Alors oui,
comme on a dit tout à l'heure, l'audit se passe via visconférence avec partage des éléments de preuve euh donc c'est-à-dire partage de votre écran.
Et donc est-ce qu'il y a une différence euh en terme de si si l'organisme décide de le faire à distance ou en présentiel ?
Est-ce qu'il y a une différence concrètement ?
La la seule chose, on en parlait tout à l'heure où une personne demandait si elle pouvait présenter l'épreuve papier.
Alors là, dans ce cas-là, euh si vous avez des éléments en papier les plus pertinents, le faire en présentiel, ce sera plus simple dans votre activité que de rescanner tous les documents, de devoir trouver dans les dossiers, de le
partager à l'auditeur. Alors que si tout est digitalisé, c'est simple pour vous de faire l'audit de surveillance à distance. Si vous n'avez pas forcément
distance. Si vous n'avez pas forcément digitalisé votre activité ou qu'elle n'est pas euh forcément digitalisable, alors là, il vaut mieux le faire en présentiel. ou si vous avez une
présentiel. ou si vous avez une préférence de le faire en présentiel, même si tout est digitalisé, vous serez les bienvenus euh et on aime beaucoup vous voir en présentiel aussi.
C'est quand même plus sympa. Oui. de
pouvoir rencontrer et certifier que ce soit pour vous aussi pour l'auditeur, c'est plus constructif de pouvoir mener l'audit en en présentiel, mais des fois c'est beaucoup plus pratique en fonction des disponibilités
des personnes.
Question de Juliette. Pour un audit d'extension, pour un organisme multicite, seul le campus est audité ou la fonction l'it également.
Alors, à chaque audit, la fonction centrale doit être auditée. On entend
par fonction centrale euh le lieu euh qui gère le la partie qualité et prise de décision.
Ça normalement Juliette vous le savez déjà puisque si vous posez cette question, vous êtes déjà dans un cycle de certification multisite. H à chaque audit, on repassera sur la fonction
centrale et la vérification des process et on regardera la mise en œuvre sur donc les sites échantillonnés, donc ce soit pour l'extension, pour la surveillance, pour le renouvellement.
al une question qui avait été posée en début de webinaire que je voulais poser un peu plus tôt, je me suis fait laisser prendre au jeu du traitement
sur le flux. Question posée par Yvon : "Quelle est la qualité de l'IA euh en ce qui concerne la préparation d'un audit de surveillance ?
Je ne peux pas donner mon avis sur la préparation de LIA. Euh gardez
uniquement en tête que le lacture du NIA euh n'est pas représentative de l'activité. Et on
avait déjà parlé avec Thomas, moi je me suis déjà testé à utiliser LIA sur l'indicateur 22 qui est obligément majeur où Lia me suggère de mettre une conformité mineure sur cet indicateur.
Donc vous pouvez l'utiliser mais attention à vérifier la conformité des éléments qu'il vous donnent.
Et on va prendre une dernière question euh une autre question qui a été posée par Laura également euh donc qui indique passer son audit de surveillance dans
quelques jours. Qu'y a-t-il de nouveau
quelques jours. Qu'y a-t-il de nouveau en rapport à l'année dernière ?
Depuis l'année dernière, il n'y a pas eu de nouveauté.
Pas de surprise à avoir et non juste une mise en œuvre sur éventuellement un plus gros nombre d'échantillon une plus grosse activité.
Merci Gladis pour cette dernière réponse. Merci à vous d'être resté
réponse. Merci à vous d'être resté jusqu'à la fin. Donc il est 15h30, on va mettre un terme à la diffusion dans quelques secondes. Euh donc vous avez pu
quelques secondes. Euh donc vous avez pu nous poser un nombre de questions assez important. On n pas pu aller au bout
important. On n pas pu aller au bout mais c'est souvent le cas des webinaires surveillance renouvellement. euh des
surveillance renouvellement. euh des interrogations qui sont nombreuses sur des cas spécifiques. Donc là euh on on cherche à vraiment vous apporter plus de de clarté euh sur ce qui euh va être
attendu euh dans les prochains jours pour certains, on le voit hein. Euh donc
euh je vous souhaite une réussite euh sans conteste sur euh la partie surveillance renouvellement que vous allez pouvoir suivre. Merci à Galadis aussi d'avoir été présente. Je te laisse
ajouter quelques mots aussi avant de mettre un terme à la diffusion. Bien, je
vous remercie pour votre écoute et je vous souhaite un bon courage pour les audits qui vont se réaliser et au plaisir de vous retrouver en salle d'audit.
Merci. Au revoir.
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