Utiliser les licences Creative Commons

[Musique] Bonjour et bienvenue à cette formation de la bibliothèque de la Higd. Nous

allons voir aujourd'hui comment utiliser les licences Creative Commons. Cette

formation est disponible au téléchargement en format PDF sur notre site web. Le lien est dans la

site web. Le lien est dans la description.

Commençons par définir ce qu'est une licence Creative Commons. Il s'agit d'un ensemble de licences standardisées qui définissent précisément dans quelles conditions vos œuvres peuvent être réutilisées et distribuées par d'autres

personnes. Ces licences offrent un cadre

personnes. Ces licences offrent un cadre juridique clair pour le partage de contenu créatif et scientifique. Pour

bien comprendre les licences Créative Commons, rappelons brièvement le fonctionnement du droit d'auteur.

Celui-ci comprend deux aspects : le droit moral qui reste toujours attaché à l'auteur et le droit patrimonial. Une

licence permet à l'auteur d'accorder des droits d'utilisation sur son œuvre tout en gardant ses droits fondamentaux sous des conditions qu'il détermine lui-même.

Ces licences Creative Commons ont été créées par Lawrence Lessig, juriste américain et fondateur de l'organisation à but non lucratif Creative Common avec Al Abelson et Eric Eldred s'inspirant du

mouvement open source et des logiciels libres. L'objectif était de créer un

libres. L'objectif était de créer un système simple et juridiquement solide pour favoriser la circulation légale des œuvres. Elles répondent aux besoins

œuvres. Elles répondent aux besoins croissants de partager les connaissances tout en respectant les droits des créatrices et créateurs. Du point de vue de l'auteur, ces licen présente plusieurs avantages importants. Elles

reste complémentairire aux droits d'auteur traditionnel car vous gardez vos droits et votre paternité sur l'œuvre. Il n'y a pas de transfert

l'œuvre. Il n'y a pas de transfert définitif de propriété. Les licences

sont modulables selon vos besoins spécifiques et elles interdisent aux utilisatrices et utilisateurs d'ajouter des protections techniques qui limiteraient l'accès à votre œuvre.

Pour les utilisatrices et utilisateurs, ces licences clarifient ce qui est autorisé.

Elles légalisent explicitement le partage et la copie et peuvent autoriser ou non l'usage commercial et les modifications selon la licence choisie.

Cette clarté juridique évite les zones grises et facilite la réutilisation des contenus.

Le système Creative Commons repose sur une clause obligatoire, l'attribution et trois clauses optionnelles. Examinons

ces clauses plus précisément.

L'attribution ou buy est obligatoire dans toutes les licences. Non commercial

limite l'usage à des fins non commerciales. No derivative works

commerciales. No derivative works interdit les modifications et adaptations. Share like impose de

adaptations. Share like impose de redistribuer sous la même licence créant un effet de copy left.

Quand on parle de licence Creative Commons, il y a trois éléments qu'il ne faut pas confondre.

La licence Creative Commons Zero CC0 permet au titulaire de droits d'auteur de renoncer au maximum à ceci dans la limite des lois applicables afin de placer son œuvre au plus près des caractéristiques du domaine public.

Beaucoup de droits nationaux, dont la France ou la Suisse, ne permettent pas à un auteur de déposer une œuvre dans le domaine public pour des raisons autres que celles exigées par la loi et non pas simplement si l'auteur le souhaite. La

licence CC0 donne aux auteurs la possibilité d'abandonner tous leurs droits d'auteur dans la limite de ceux exigés par la loi. Elle s'applique à toutes les juridictions et est similaire à d'autres licences libres ou open source. L'abandon total des droits

source. L'abandon total des droits d'auteur étant impossible dans certains pays, cette licence est destinée à fournir le moyen le plus complet pour contribuer au domaine public quel que soit le pays concerné.

Dans le domaine du droit d'auteur, le domaine public désigne l'ensemble des œuvres de l'esprit et des connaissances dont l'usage n'est pas ou plus restreint par la loi. En Suisse, 70 ans après la

mort du dernier co-auteur ou coautrice.

Le copy leftft est l'autorisation donnée par l'auteur d'un travail soumis aux droits d'auteur, œuvre d'art, texte, programme informatique ou autres, d'utiliser, d'étudier, de modifier et de diffuser son œuvre dans la mesure où

cette même autorisation reste préservée.

L'auteur refuse donc que l'évolution possible de son travail soit soit accompagné d'une restriction du droit à la copie, à l'étude ou à de nouvelles évolutions. On n'abandonne pas le

évolutions. On n'abandonne pas le copyright équivalent américain du droit d'auteur mais on le copie pour une nouvelle œuvre. Au final, six

nouvelle œuvre. Au final, six combinaisons sont possibles. La licence

CC by est la plus ouverte et ne demande que l'attribution à son auteur original.

Dans les publications scientifiques, les revues ont tendance à préférer la CC by NCND, la plus restrictive, alors que les bailleurs de fonds comme le FNS préfèrent la CCI buy. Chaque combinaison

répond à des besoins différents selon votre volonté de partage. Il y en a trois qui sont plus grandement utilisés dans la recherche et que nous allons détailler.

La première est la licence d'attribution ou SCB, l'organisation DOA Stadium Plus a réalisé une photographie d'un tennisman célèbre. Je peux tout à fait

tennisman célèbre. Je peux tout à fait utiliser une reproduction de cette photo pour la mettre sur un t-shirt et ensuite faire parler mon talent créatif en lui ajoutant des décorations. Je peux

ensuite vendre cette nouvelle création à condition de mentionner que DoA Stadium Plus est l'auteur de l'œuvre originale.

La deuxième licence est la licence d'attribution sans utilisation commerciale ou CC by NC. NC pour non commercial. Je peux à nouveau utiliser

commercial. Je peux à nouveau utiliser une reproduction de cette photographie modifiée à ma sauce pour la mettre sur un t-shirt. Je ne pourrais par contre

un t-shirt. Je ne pourrais par contre pas vendre cette œuvre, seulement l'offrir aux gens qui auront regarder cette vidéo. Et je devrais toujours

cette vidéo. Et je devrais toujours mentionner que DOA Stadium Plus est l'auteur de l'œuvre originale.

La troisième est la licence d'attribution sans utilisation commerciale sans modification ou CC by NCND. ND pour non derivatives. Je peux

NCND. ND pour non derivatives. Je peux

utiliser la photographie mais sans la modifier et sans pouvoir gagner de l'argent. Et je devrais toujours

l'argent. Et je devrais toujours mentionner que Doa Stadium Plus est l'auteur de l'œuvre originale et indiquer le type de licence utilisé.

Cette dernière option est la plus restrictive et il faut bien faire attention car elle n'autorise pas la modification, par exemple l'enrichissement ou même la traduction d'un article. Ce n'est pas vraiment une

d'un article. Ce n'est pas vraiment une licence ouverte. Chaque licence Creative

licence ouverte. Chaque licence Creative Commons existe sous trois formes complémentaires : le texte juridique complet pour les juristes, une couche en langage naturel afin que tout un chacun

puisse comprendre et un code électronique lisible par les machines.

Cette approche garantit à la fois la solidité juridique et l'accessibilité pour tous les utilisateurs et utilisatrices. Le choix de votre licence

utilisatrices. Le choix de votre licence dépend de plusieurs facteurs externes qu'il faut considérer.

Vérifiez d'abord les exigences de votre bailleur de fond ou de votre institution. Certains imposent des

institution. Certains imposent des licences spécifiques. Consultez aussi

licences spécifiques. Consultez aussi les politiques de votre revue qui peuvent avoir des recommandations ou des obligations particulières.

Le choix étant définitif et irrévocable, il faut bien s'assurer d'avoir compris la licence avant de l'appliquer. Vous ne

pourrez pas revenir en arrière.

Assurez-vous d'avoir l'accord de tous les coautrices et co-auteurs avant de publier. Vérifiez aussi que votre

publier. Vérifiez aussi que votre travail est effectivement protégé par le droit d'auteur. Enfin, sachez que ces

droit d'auteur. Enfin, sachez que ces licences ne conviennent pas au logiciel qui ont leur propre système de licence.

Les licences Creative Commons ne contiennent pas de termes spécifiques au sujet de la distribution du code source, ce qui est souvent important pour assurer la réutilisation libre et la modificabilité de logiciel. Beaucoup de

licences de logiciel traitent également des droits de brevet qui sont importants mais peuvent ne pas être applicables à d'autres œuvres protégeables. En outre,

les licences Creative Commons ne sont actuellement pas compatibles avec les principales licences de logiciel. Donc,

il serait difficile d'intégrer une œuvre sous licence Creative Commons dans un logiciel libre. Les licences de logiciel

logiciel libre. Les licences de logiciel existantes ont été conçues spécifiquement pour une utilisation avec le logiciel et le code source et offre un ensemble de droits similaires au licence Creative Commons. Creative

Commons recommande d'ailleurs d'utiliser ces licences propres à l'informatique.

Pour appliquer concrètement une licence, rendez-vous sur le site officiel Creative Commons. Leur outil de

Creative Commons. Leur outil de sélection vous guide à travers quelques questions simples sur vos intentions. En

fonction de vos réponses, il vous propose les licences adaptées et génère automatiquement le code HTML à intégrer sur votre site ou publication. Quant à

la publication scientifique ou au dépôt de données, tous ces aspects sont gérés automatiquement par le dépôt ou l'éditeur.

Ce tableau synthétise les permissions accordées pour chaque licence.

En vert, vous voyez les licences les plus ouvertes qui autorisent le maximum d'usage. En rouge, les plus restrictives

d'usage. En rouge, les plus restrictives qui limitent fortement la réutilisation.

Ce visuel vous aide à choisir selon le niveau d'ouverture souhaité pour votre travail.

Suivez le chemin pour trouver la bonne route. Vous pouvez également utiliser

route. Vous pouvez également utiliser cet arbre de décision disponible sur Zenodo qui vous aide à choisir la licence adéquate pour la publication de données de recherche. Voici un tableau récapitulatif des différentes licences

Creative Comm existantes. Vous pouvez y voir rapidement les règles de chaque licence.

Quand vous réutilisez une œuvre sous licence Creative Commons, il faut respecter la règle TASL.

Cet acronyme vous rappelle de mentionner le titre de l'œuvre, son auteur, la source et la licence.

Si un titre est fourni, il faut l'inclure. Il peut arriver qu'il n'y en

l'inclure. Il peut arriver qu'il n'y en ait pas. Dans ce cas, on ne mentionne

ait pas. Dans ce cas, on ne mentionne rien. Il faut toujours attribuer l'œuvre

rien. Il faut toujours attribuer l'œuvre au nom que l'auteur a spécifié, même s'il s'agit d'un pseudonyme ou d'une entité. Si l'auteur ne donne pas de nom

entité. Si l'auteur ne donne pas de nom ou demande explicitement à être anonyme, il faut respecter cela. Attention à

l'erreur courante à ne pas commettre.

Citez un site sur lequel vous avez trouvé l'œuvre qui ne peut pas remplacer la mention de l'auteur. L'auteur est

bien le donneur de licence et souvent le créateur de l'œuvre. À partir du moment où l'information est donnée, la priorité est de citer l'auteur.

Il faut indiquer le site d'origine de la source afin que les futurs utilisateurs et utilisatrices puissent la localiser.

Il s'agit le plus souvent d'une URL ou d'un hyperli. Si vous l'avez trouvé

d'un hyperli. Si vous l'avez trouvé ailleurs que sur le site d'origine, dans la mesure du possible, les informations à donner restent celles du site où l'œuvre a été partagée publiquement pour la première fois. Il faut enfin indiquer

quelle licence est appliquée à l'œuvre et fournir un lien vers celle-ci.

Cette attribution correcte en suivant le TASL est une obligation légale et éthique fondamentale.

Voici un exemple concret d'attribution correcte. Cette formulation claire et

correcte. Cette formulation claire et complète respecte les droits de l'auteur original tout en informant les futurs utilisateurs et utilisatrices de leur propre droit. Cette présentation

propre droit. Cette présentation elle-même illustre l'usage des licences Creative Commons. Elle est diffusée sous

Creative Commons. Elle est diffusée sous licence CCBY, ce qui vous autorise à la réutiliser, l'adapter et même la redistribuer pour votre propre formation à condition de mentionner la source.

Seuls les slides créditant d'autres auteurs conservent leurs licences originales. Notre institution, la HGVD,

originales. Notre institution, la HGVD, a adopté une politique Open Science Claire. J'invite la communauté de la

Claire. J'invite la communauté de la HGVD à lire la politique et son guide d'application. Ces deux documents vous

d'application. Ces deux documents vous donneront des recommandations sur la licence Creative Commons à choisir. Si

vous avez des questions sur la diffusion de vos données de recherche, consultez le logigramme HSO et la FAQ sur les droits de propriété intellectuelle. Ces

ressources pratiques vous guideront dans vos choix selon votre situation spécifique et les enjeux de votre domaine de recherche. Nous arrivons au terme de cette session. Vous trouverez

plus d'informations sur la gestion des données, l'open access, l'open research data et plus encore sur notre site web dont l'adresse est en description.

N'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions. Je vous rappelle que cette formation est téléchargeable. Elle

est accompagnée d'une courte bibliographie si vous souhaitez approfondir le sujet.

he.